Amende sévère....grrr

[brabus2000]

Justement non il ne s'agit pas d'une amende d'ordre, et pour mon cas il s'agit de plaques professionnelles.

[BS]

Si ce n'est pas une amende d'ordre c'est effectivement une contravention, mais il n'est pas dit qu'on te retire le permis s'il n'y a pas eu de mise en danger, tout dépendra de l'appréciation du préfet.

[brabus2000]

J'espère bien que mon permis ne sera pas retiré, on parle d'un simple oubli de plaques involontaire sur 1km ! Je ne comprend déjà pas pourquoi il ne s'agit pas d'une simple amende d'ordre pour ce cas car finalement j'ai beau chercher les articles de lois, rien n'est mentionné spécifiquement pour les plaques professionnelles.

[Philippe47]

Je pense surtout que t'es tombé sur un gros con vu que rapidement ils ont pu s'apercevoir que t'étais de bonne foi. A mon avis le véhicule avait pas de plaques donc ils peuvent rien faire de plus que l'amende d'ordre. Le reste c'est juste des conneries et au cas où ça va plus loin il te sera facile de contester.

J'avais oublié une fois de mettre les plaques sur ma 2ème voiture suite au changement de roues. Je pars faire un tour et tout à coup bingo les flics sirène et feu bleu qui me rattrapent plein gaz. Au moment où je me gare j'ai su pourquoi.

A la question vous savez pourquoi on vous arrête, je réponds tout de suite oui. Après vérifications de la carte grise (j'avais même pas le permis de conduire sur moi) il me demande "et maintenant vous allez faire quoi ?". Je lui dit "retourner tout de suite à la maison mettre les plaques et prendre mon permis".

Il se concerte avec sa collègue et me dit "Ok c'est bon pour cette fois, bonne soirée !".

[Leuen]

Justement non il ne s'agit pas d'une amende d'ordre, et pour mon cas il s'agit de plaques professionnelles.

Ton cas est différent parce que tu aurais du mettre des plaques garage c'est ça ?

Mais pour la particulier qui oublie ses plaques (par exemple dans le cas de plaques interchangeables) c'est bien l'article que j'ai cité qui s'applique non ?!

Perso j'attendrais de voir la décision tomber et le cas échéant je ferais appel à ma protection juridique.

[brabus2000]

Oui pour le cas du particulier c'est une AO de 140.- comme le mentionne l'article que tu as cité, mais cet article spécifie "sauf en cas d'usage de plaques professionnelles" et j'avoue ne pas savoir comment interpréter la chose.

Sinon oui un des deux policiers devait sortir de l'école car d'habitude on s'en sort avec un simple avertissement selon plusieurs cas similaires (pour moi c'est la première fois

[Hitman47]

Selon mon interprétation, mais ce n'est que mon interprétation hein, tu ne risques qu'une amende d'ordre.

En fait, le " à moins qu'il s'agisse de plaques professionnelles" ne veut pas dire que c'est plus grave dans ce dernier cas, au contraire. C'est juste qu'un particulier est tenu de circuler avec DEUX plaques, donc s'il roule qu'avec la plaque avant pour ne serait-ce que 1 km, il risque l'amende. Alors qu'un professionnel peut ne mettre qu'une seule plaque de garage et ne risquera, dans ce cas, pas d'amende alors qu'il lui manque une plaque. Je pense que c'est ça... Donc en gros c'est moins grave pour les professionnels que pour les privés.

Dans ton cas, il manque les deux donc tu auras fr. 140.00 d'amende. Le fait que les plaques soient professionnelles ne rend pas l'infraction plus grave et, de plus, il n'y a pas de mise en danger donc aucun risque pour ton permis. En effet, je ne vois pas en quoi il est dangereux de rouler sans plaque, du moment que le véhicule est assuré correctement en RC. Dans ton cas, l'entreprise bénéficiait bien de plaques professionnelles libres qui auraient dû simplement êtres mises sur le véhicule, donc aucun souci.

Le pire qui pourrait arriver à mon avis, c'est que ton entreprise soit attaquée pour manque de diligence dans l'utilisation des plaques professionnelles et se les fasse retirer... Mais pour ça, je pense qu'il aurait fallu par exemple que les plaques en question soient déjà sur un véhicule en circulation alors que toi tu roulais sans.

[brabus2000]

Si seule une amende d'ordre est risquée, je trouve étonnant de ne pas l'avoir eu de suite au lieu d'être dénoncé, car j'imagine bien qu'une dénonciation entraîne des frais supplémentaires en plus de me faire perdre du temps à devoir aller me justifier.

En tous les cas, merci pour vos réponses.

[Hitman47]

Je ne suis pas certain que les amendes d'ordre soient systématiquement données sur le champ. D'autant plus que, si le flic ne connaissait pas très bien son boulot, il a peut-être préféré transmettre la dénonciation au service concerné qui, lorsqu'il verra l'infraction, constatera qu'il s'agit d'une simple amende d'ordre.

Tiens nous informés en tout cas.

[Yvan]

J'espère bien que mon permis ne sera pas retiré

Ca serait quand même le comble pour "si peu de chose !"

C'est tout de même hallucinant (je ne parle pas de ta crainte en particulier, mais de manière générale) d'en être arrivé ce point de panique pour son permis à chaque petite étourderie commise sur la route.

Ca prouve à quel point ce travail de sape et de diabolisation de la conduite arrive à nous gangrèner à chaque fois que nous prenons la route..

[Hitman47]

J'espère bien que mon permis ne sera pas retiré

Ca serait quand même le comble pour "si peu de chose !"

C'est tout de même hallucinant (je ne parle pas de ta crainte en particulier, mais de manière générale) d'en être arrivé ce point de panique pour son permis à chaque petite étourderie commise sur la route.

Ca prouve à quel point ce travail de sape et de diabolisation de la conduite arrive à nous gangrèner à chaque fois que nous prenons la route..

Tellement! Je ne l'aurais pas mieux dit!

[brabus2000]

Je ne suis pas certain que les amendes d'ordre soient systématiquement données sur le champ. D'autant plus que, si le flic ne connaissait pas très bien son boulot, il a peut-être préféré transmettre la dénonciation au service concerné qui, lorsqu'il verra l'infraction, constatera qu'il s'agit d'une simple amende d'ordre.

Tiens nous informés en tout cas.

Je viens de recevoir 313.- d'amende, 150.- pour l'infraction, le reste ce sont les frais divers (paperasse, préfet etc).

[Hitman47]

Mouais, ça pourrait être pire mais c'est cher payé pour une histoire de plaques c'est sûr...

[torrentmt]

Je me suis pris récemment une amende pour stationnement sur ligne jaune 120.-

[Yvan]

Ouais, ca me rappelle un soir de fin décembre, vers 22h30, dans un cul-de-sac de zone industrielle, ou j'avais parqué ma voiture dans le "rond" permettant aux poids lourds de faire demi-tour. Le truc, à cet endroit et à cette heure, aussi utilisé qu'une autoroute sur un des anneaux de Saturne.

Je me rendais à une fête de Noel dans une entreprise et je m'étais parqué là pour monter chercher le bagde qui permet d'ouvrir le parking souterrain. Donc environ 2minutes 26 secondes aller-retour. En redescendant, je trouve 120.- sur le pare-brise !
Et impossible de mettre la main sur le *%/$ de contractuel, qui avait du prendre la poudre d'escampette aussi vite qu'il avait du surgir de la bouche d'égout ou il s'était planqué...