Exportation et plaques provisoires
Exportation et plaques provisoires
Message par algrc » 21 mai 2011 15:44
Salut à tous,
D'après ce que j'ai pu voir il y a déjà quelques sujets sur les plaques d'immatriculation provisoire. Cependant, mon problème est un peu différent.
Voilà je compte vendre une ancienne voiture dans l'union européenne, précisément en Grèce, à une personne que je connais très bien.
L'acheteur ne peut pas se déplacer pour signer le contrat et prendre la voiture, aussi je vais devoir amener moi-même la voiture sur place ce qui m'arrange part la même occasion. Il se chargera de faire les démarches une fois sur place.
Ma question est la suivante: est-ce qu'il est possible de transiter avec des plaques provisoires suisse sans devoir obligatoirement déclencher les démarches d'exportation à la douane française?
si quelqu'un à une réponse je le remercie d'avance!
algrc
D'après ce que j'ai pu voir il y a déjà quelques sujets sur les plaques d'immatriculation provisoire. Cependant, mon problème est un peu différent.

L'acheteur ne peut pas se déplacer pour signer le contrat et prendre la voiture, aussi je vais devoir amener moi-même la voiture sur place ce qui m'arrange part la même occasion. Il se chargera de faire les démarches une fois sur place.
Ma question est la suivante: est-ce qu'il est possible de transiter avec des plaques provisoires suisse sans devoir obligatoirement déclencher les démarches d'exportation à la douane française?
si quelqu'un à une réponse je le remercie d'avance!
algrc
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