Amende sévère....grrr
Re: Amende sévère....grrr
Message par pierre » 05 janv. 2011 22:47
"Et ça, c'est une interdiction de stationner ou une sucette géante???"Polon a écrit :[...]absence ou plutôt panneau "horodateur et durée max de parcage" emballé dans un sac poubelle depuis des mois[...]




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Re: Amende sévère....grrr
Message par bence » 06 janv. 2011 00:04
C'est exactement ça, c'est pas la mort 70CHF, c'est juste pénible.ZeusRS a écrit :Ha ça, ça m'est arrivé plus d'une fois... Malveillance de l'agent ou de passants? Je n'en sais rien, mais c'est fort désagréable de recevoir un rappel à la maison alors qu'on est de bonne foi...



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Re: Amende sévère....grrr
Message par ZeusRS » 06 janv. 2011 00:10

Merci de ne pas m'envoyer de MP, cette fonction m'a été bloquée, je ne peux pas y répondre.
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Re: Amende sévère....grrr
Message par morg » 10 janv. 2011 12:04
J'ai reçu la partie "police" de la sanction ce vendredi:morg a écrit :16 ans de permis voiture et 8 de permis moto sans aucune infraction (ok, à part 3 ou 4 tickets de stationnement dépassés), il fallait bien que cela m'arrive un jour!
J'ai donc reçu par la poste ce midi un avis m'informant m'être fait flashé en moto à 85 au lieu de... 50![]()
Cela s'est passé le 12 novembre à Genève, et j'avoue ne pas m'en souvenir du tout, pas vu de flash ou quoi que ce soit? Un 85 retenu veux dire que j'étais à plus de 90 en ville, c'est vraiment exceptionnel, je fais toujours très attention à rester en dessous des 60 compteur.
Bref dommage pour moi, j'attends de voir ce que cela va donner en terme de retrait éventuel (heureusement que je n'ai pas besoin de véhicule pour aller travailler) mais surtout d'amende (la fin d'année est plutôt rude!).
- infraction le 13/11/2010
- 85km/h constaté
- 80km/h retenu (marge de 5)
- 50km/h limite
- à Corsier (le fixe route de Thonon)
>>>> 1'400 CHF + 60 CHF d'émoluments, à payer dans les 30 jours
Reste maintenant à recevoir le retrait... 3 mois? 4 mois?...

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Re: Amende sévère....grrr
Message par Leuen » 10 janv. 2011 12:52
morg a écrit :J'ai reçu la partie "police" de la sanction ce vendredi:morg a écrit :16 ans de permis voiture et 8 de permis moto sans aucune infraction (ok, à part 3 ou 4 tickets de stationnement dépassés), il fallait bien que cela m'arrive un jour!
J'ai donc reçu par la poste ce midi un avis m'informant m'être fait flashé en moto à 85 au lieu de... 50![]()
Cela s'est passé le 12 novembre à Genève, et j'avoue ne pas m'en souvenir du tout, pas vu de flash ou quoi que ce soit? Un 85 retenu veux dire que j'étais à plus de 90 en ville, c'est vraiment exceptionnel, je fais toujours très attention à rester en dessous des 60 compteur.
Bref dommage pour moi, j'attends de voir ce que cela va donner en terme de retrait éventuel (heureusement que je n'ai pas besoin de véhicule pour aller travailler) mais surtout d'amende (la fin d'année est plutôt rude!).
- infraction le 13/11/2010
- 85km/h constaté
- 80km/h retenu (marge de 5)
- 50km/h limite
- à Corsier (le fixe route de Thonon)
>>>> 1'400 CHF + 60 CHF d'émoluments, à payer dans les 30 jours
Reste maintenant à recevoir le retrait... 3 mois? 4 mois?...

Le retrait est fixé par un juge ou le préfet non ? C'est à ce moment là que des jours amendes peuvent être ajoutés ?
Parceque les 1400 me semblent "peu" vu le +30 dans une localité. J'avais des montants plus élevés en tête.
Re: Amende sévère....grrr
Message par GT Driver » 10 janv. 2011 12:56
Et non, c'est une décision administrative décidée par l'office cantonal des auto... Jamais entendu parlé de décision d'un juge sauf pour un recours au tribunal administratif.Leuen a écrit : Le retrait est fixé par un juge ou le préfet non ? C'est à ce moment là que des jours amendes peuvent être ajoutés ?
Parceque les 1400 me semblent "peu" vu le +30 dans une localité. J'avais des montants plus élevés en tête.
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Re: Amende sévère....grrr
Message par Leuen » 10 janv. 2011 13:02
En fait ça devait être ce tableau que j'avais en tête. Mais c'est probable qu'il soit faux.GT Driver a écrit :Et non, c'est une décision administrative décidée par l'office cantonal des auto... Jamais entendu parlé de décision d'un juge sauf pour un recours au tribunal administratif.Leuen a écrit : Le retrait est fixé par un juge ou le préfet non ? C'est à ce moment là que des jours amendes peuvent être ajoutés ?
Parceque les 1400 me semblent "peu" vu le +30 dans une localité. J'avais des montants plus élevés en tête.
http://www.servinfo.ch/divers/amendes.html
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Re: Amende sévère....grrr
Message par sylvain007 » 10 janv. 2011 13:25
Perso, pour le 147 (marge réduite) à la place de 120:GT Driver a écrit :Et non, c'est une décision administrative décidée par l'office cantonal des auto... Jamais entendu parlé de décision d'un juge sauf pour un recours au tribunal administratif.
- fin juin: avis d ouverture de procedure (dossier a dispo service des autos)
- debut juillet: titre "Le Prefet" blablabla article 1a/1d OCR, puis art 70 et 90/1 LCR, 300 CHF + 40 CHF de frais, prononcé et transmis a la Police Cantonale
- fin juillet: Service des autos: avertissement. Frais de procédure 120 CHF car:
entre 26 et 30 de dépassement sur autoroute, ou 16-20 en localité ou 21-25 hors localité = infraction légère => avertissement si je n'ai eu aucune mesure administrative ou retrait de permis dans les 2 années précédentes
Donc apparemment, c'est bien le Prefet qui condamne en premier lieu...
Re: Amende sévère....grrr
Message par GT Driver » 10 janv. 2011 14:08
Le Préfet s'occupe de la sanction juridique, le bureau des auto de la sanction administrativesylvain007 a écrit :Donc apparemment, c'est bien le Prefet qui condamne en premier lieu...

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Re: Amende sévère....grrr
Message par Rilblue-TTs » 10 janv. 2011 15:13
Oula, attendant encore la lettre pour le flash du 2 janvier, je pense que j'aurais droit aux nouvelles du préfet.... J'me disais qu'en dessous de 150, c'était juste bon. A voir, non.sylvain007 a écrit :Perso, pour le 147 (marge réduite) à la place de 120:
- fin juin: avis d ouverture de procedure (dossier a dispo service des autos)
- debut juillet: titre "Le Prefet" blablabla article 1a/1d OCR, puis art 70 et 90/1 LCR, 300 CHF + 40 CHF de frais, prononcé et transmis a la Police Cantonale
- fin juillet: Service des autos: avertissement. Frais de procédure 120 CHF car:
entre 26 et 30 de dépassement sur autoroute, ou 16-20 en localité ou 21-25 hors localité = infraction légère => avertissement si je n'ai eu aucune mesure administrative ou retrait de permis dans les 2 années précédentes
Donc apparemment, c'est bien le Prefet qui condamne en premier lieu...
Morg -> 1400.-- chf, aïe !
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Re: Amende sévère....grrr
Message par stuntman46 » 10 janv. 2011 15:18
Normalement c'est en rapport au salaire dès que ca dépasse une certaine vitesse
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Re: Amende sévère....grrr
Message par morg » 10 janv. 2011 18:03
Glups! Je quadruple l'amende pour 4 km/h de plus?!stuntman46 a écrit :J'avais pris 340frs d'amende pour 26km/h de trop en localité sur Vaud.
Normalement c'est en rapport au salaire dès que ca dépasse une certaine vitesse

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Re: Amende sévère....grrr
Message par Polon » 10 janv. 2011 18:04
Exact, les 2 (ou 3, si l'assurance s'en mêle en cas d'accident) procédures sont menées en parallèle. L'autorité administrative agira indépendamment de la sanction pénale.GT Driver a écrit :Le Préfet s'occupe de la sanction juridique, le bureau des auto de la sanction administrativesylvain007 a écrit :Donc apparemment, c'est bien le Prefet qui condamne en premier lieu...
Re: Amende sévère....grrr
Message par Igor » 10 janv. 2011 20:14

http://www.webcarcenter.com/actualite/a ... eille.html
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Message par stuntman46 » 10 janv. 2011 20:21
morg a écrit :Glups! Je quadruple l'amende pour 4 km/h de plus?!stuntman46 a écrit :J'avais pris 340frs d'amende pour 26km/h de trop en localité sur Vaud.
Normalement c'est en rapport au salaire dès que ca dépasse une certaine vitesseOu alors les amendes dépendent des cantons?...
Tu as du remplire une feuille d'info concernant ton revenu? Si oui, la différence est aussi là.
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