Amende sévère....grrr

pierre
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Re: Amende sévère....grrr

Message par pierre » 05 janv. 2011 22:47

Polon a écrit :[...]absence ou plutôt panneau "horodateur et durée max de parcage" emballé dans un sac poubelle depuis des mois[...]
"Et ça, c'est une interdiction de stationner ou une sucette géante???"
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:D :D :D
Dernière édition par pierre le 06 janv. 2011 00:19, édité 1 fois.

bence
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Re: Amende sévère....grrr

Message par bence » 06 janv. 2011 00:04

ZeusRS a écrit :Ha ça, ça m'est arrivé plus d'une fois... Malveillance de l'agent ou de passants? Je n'en sais rien, mais c'est fort désagréable de recevoir un rappel à la maison alors qu'on est de bonne foi... :roll:
C'est exactement ça, c'est pas la mort 70CHF, c'est juste pénible. :roll: Surtout qu'une facture supplémentaire à payer au plus tard le 2 Janvier alors qu'on la reçoit le 30, c'est pas le meilleur moment pour cette petite dépense supplémentaire. :oops: :lol:

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ZeusRS
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Re: Amende sévère....grrr

Message par ZeusRS » 06 janv. 2011 00:10

Ah oui, intéressé!! :D
-=Black is Right=-

Merci de ne pas m'envoyer de MP, cette fonction m'a été bloquée, je ne peux pas y répondre.

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morg
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Re: Amende sévère....grrr

Message par morg » 10 janv. 2011 12:04

morg a écrit :16 ans de permis voiture et 8 de permis moto sans aucune infraction (ok, à part 3 ou 4 tickets de stationnement dépassés :wink: ), il fallait bien que cela m'arrive un jour!

J'ai donc reçu par la poste ce midi un avis m'informant m'être fait flashé en moto à 85 au lieu de... 50 :oops:
Cela s'est passé le 12 novembre à Genève, et j'avoue ne pas m'en souvenir du tout, pas vu de flash ou quoi que ce soit? Un 85 retenu veux dire que j'étais à plus de 90 en ville, c'est vraiment exceptionnel, je fais toujours très attention à rester en dessous des 60 compteur.

Bref dommage pour moi, j'attends de voir ce que cela va donner en terme de retrait éventuel (heureusement que je n'ai pas besoin de véhicule pour aller travailler) mais surtout d'amende (la fin d'année est plutôt rude!).
J'ai reçu la partie "police" de la sanction ce vendredi:
- infraction le 13/11/2010
- 85km/h constaté
- 80km/h retenu (marge de 5)
- 50km/h limite
- à Corsier (le fixe route de Thonon)
>>>> 1'400 CHF + 60 CHF d'émoluments, à payer dans les 30 jours

Reste maintenant à recevoir le retrait... 3 mois? 4 mois?... :?
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Re: Amende sévère....grrr

Message par Leuen » 10 janv. 2011 12:52

morg a écrit :
morg a écrit :16 ans de permis voiture et 8 de permis moto sans aucune infraction (ok, à part 3 ou 4 tickets de stationnement dépassés :wink: ), il fallait bien que cela m'arrive un jour!

J'ai donc reçu par la poste ce midi un avis m'informant m'être fait flashé en moto à 85 au lieu de... 50 :oops:
Cela s'est passé le 12 novembre à Genève, et j'avoue ne pas m'en souvenir du tout, pas vu de flash ou quoi que ce soit? Un 85 retenu veux dire que j'étais à plus de 90 en ville, c'est vraiment exceptionnel, je fais toujours très attention à rester en dessous des 60 compteur.

Bref dommage pour moi, j'attends de voir ce que cela va donner en terme de retrait éventuel (heureusement que je n'ai pas besoin de véhicule pour aller travailler) mais surtout d'amende (la fin d'année est plutôt rude!).
J'ai reçu la partie "police" de la sanction ce vendredi:
- infraction le 13/11/2010
- 85km/h constaté
- 80km/h retenu (marge de 5)
- 50km/h limite
- à Corsier (le fixe route de Thonon)
>>>> 1'400 CHF + 60 CHF d'émoluments, à payer dans les 30 jours

Reste maintenant à recevoir le retrait... 3 mois? 4 mois?... :?
:?

Le retrait est fixé par un juge ou le préfet non ? C'est à ce moment là que des jours amendes peuvent être ajoutés ?
Parceque les 1400 me semblent "peu" vu le +30 dans une localité. J'avais des montants plus élevés en tête.

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Re: Amende sévère....grrr

Message par GT Driver » 10 janv. 2011 12:56

Leuen a écrit : Le retrait est fixé par un juge ou le préfet non ? C'est à ce moment là que des jours amendes peuvent être ajoutés ?
Parceque les 1400 me semblent "peu" vu le +30 dans une localité. J'avais des montants plus élevés en tête.
Et non, c'est une décision administrative décidée par l'office cantonal des auto... Jamais entendu parlé de décision d'un juge sauf pour un recours au tribunal administratif.
L'apprentissage passe par 3 étapes:
- Vous ne savez rien, vous apprenez les règles.
- Vous en savez assez pour ignorer les règles.
- Vous avez les compétences pour établir les règles.

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Re: Amende sévère....grrr

Message par Leuen » 10 janv. 2011 13:02

GT Driver a écrit :
Leuen a écrit : Le retrait est fixé par un juge ou le préfet non ? C'est à ce moment là que des jours amendes peuvent être ajoutés ?
Parceque les 1400 me semblent "peu" vu le +30 dans une localité. J'avais des montants plus élevés en tête.
Et non, c'est une décision administrative décidée par l'office cantonal des auto... Jamais entendu parlé de décision d'un juge sauf pour un recours au tribunal administratif.
En fait ça devait être ce tableau que j'avais en tête. Mais c'est probable qu'il soit faux.
http://www.servinfo.ch/divers/amendes.html

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Re: Amende sévère....grrr

Message par sylvain007 » 10 janv. 2011 13:25

GT Driver a écrit :Et non, c'est une décision administrative décidée par l'office cantonal des auto... Jamais entendu parlé de décision d'un juge sauf pour un recours au tribunal administratif.
Perso, pour le 147 (marge réduite) à la place de 120:
- fin juin: avis d ouverture de procedure (dossier a dispo service des autos)
- debut juillet: titre "Le Prefet" blablabla article 1a/1d OCR, puis art 70 et 90/1 LCR, 300 CHF + 40 CHF de frais, prononcé et transmis a la Police Cantonale
- fin juillet: Service des autos: avertissement. Frais de procédure 120 CHF car:
entre 26 et 30 de dépassement sur autoroute, ou 16-20 en localité ou 21-25 hors localité = infraction légère => avertissement si je n'ai eu aucune mesure administrative ou retrait de permis dans les 2 années précédentes

Donc apparemment, c'est bien le Prefet qui condamne en premier lieu...
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Message par GT Driver » 10 janv. 2011 14:08

sylvain007 a écrit :Donc apparemment, c'est bien le Prefet qui condamne en premier lieu...
Le Préfet s'occupe de la sanction juridique, le bureau des auto de la sanction administrative ;)
L'apprentissage passe par 3 étapes:
- Vous ne savez rien, vous apprenez les règles.
- Vous en savez assez pour ignorer les règles.
- Vous avez les compétences pour établir les règles.

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Re: Amende sévère....grrr

Message par Rilblue-TTs » 10 janv. 2011 15:13

sylvain007 a écrit :Perso, pour le 147 (marge réduite) à la place de 120:
- fin juin: avis d ouverture de procedure (dossier a dispo service des autos)
- debut juillet: titre "Le Prefet" blablabla article 1a/1d OCR, puis art 70 et 90/1 LCR, 300 CHF + 40 CHF de frais, prononcé et transmis a la Police Cantonale
- fin juillet: Service des autos: avertissement. Frais de procédure 120 CHF car:
entre 26 et 30 de dépassement sur autoroute, ou 16-20 en localité ou 21-25 hors localité = infraction légère => avertissement si je n'ai eu aucune mesure administrative ou retrait de permis dans les 2 années précédentes
Donc apparemment, c'est bien le Prefet qui condamne en premier lieu...
Oula, attendant encore la lettre pour le flash du 2 janvier, je pense que j'aurais droit aux nouvelles du préfet.... J'me disais qu'en dessous de 150, c'était juste bon. A voir, non.

Morg -> 1400.-- chf, aïe !

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Re: Amende sévère....grrr

Message par stuntman46 » 10 janv. 2011 15:18

J'avais pris 340frs d'amende pour 26km/h de trop en localité sur Vaud.

Normalement c'est en rapport au salaire dès que ca dépasse une certaine vitesse
[img]http://forums.clubrsx.com/signaturepics/sigpic14006_8.gif[/img]

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Re: Amende sévère....grrr

Message par morg » 10 janv. 2011 18:03

stuntman46 a écrit :J'avais pris 340frs d'amende pour 26km/h de trop en localité sur Vaud.

Normalement c'est en rapport au salaire dès que ca dépasse une certaine vitesse
Glups! Je quadruple l'amende pour 4 km/h de plus?! :shock: Ou alors les amendes dépendent des cantons?...
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Re: Amende sévère....grrr

Message par Polon » 10 janv. 2011 18:04

GT Driver a écrit :
sylvain007 a écrit :Donc apparemment, c'est bien le Prefet qui condamne en premier lieu...
Le Préfet s'occupe de la sanction juridique, le bureau des auto de la sanction administrative ;)
Exact, les 2 (ou 3, si l'assurance s'en mêle en cas d'accident) procédures sont menées en parallèle. L'autorité administrative agira indépendamment de la sanction pénale.
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Re: Amende sévère....grrr

Message par Igor » 10 janv. 2011 20:14

C'est aussi pas mal ce qu'il se passe de l'autre coté de la frontière quand un "brillant "énarque entend contrôler la situation :roll:

http://www.webcarcenter.com/actualite/a ... eille.html

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Re: Amende sévère....grrr

Message par stuntman46 » 10 janv. 2011 20:21

morg a écrit :
stuntman46 a écrit :J'avais pris 340frs d'amende pour 26km/h de trop en localité sur Vaud.

Normalement c'est en rapport au salaire dès que ca dépasse une certaine vitesse
Glups! Je quadruple l'amende pour 4 km/h de plus?! :shock: Ou alors les amendes dépendent des cantons?...

Tu as du remplire une feuille d'info concernant ton revenu? Si oui, la différence est aussi là.
[img]http://forums.clubrsx.com/signaturepics/sigpic14006_8.gif[/img]

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