Asphalte.ch

Bonjour,

J'ai une petite question ! Je suis sur le point d'acheter un véhicule d'occasion à un particulier une Mini Cooper S et il m'a dit que je peux rapatrier le véhicule chez moi "sans plaques" du moment que la carte grise est annulée.

Est ce vrai ?

Bien sûr il s'agit d'un trajet de courte durée puisque c'est depuis Bernex jusqu'aux Eaux-Vives...

Avez vous des informations à ce sujet ?

Merci.

Moi ça me parait très très improbable, j'ai jamais entendu dire ça...

Mon voisin a été chercher une BMW en Allemagne, il a pris des plaques provisoirs allemandes (avec assurance du genre 2-3 jours) pour la rappatrier...au SAN il lui ont dit que s'était strictement interdit et qu'il avait eut beaucoup de chance de ne pas tomber sur un contrôle de police....alors rouler sans plaques

Ca joue uniquement le jour ou il a annulé les plaques je crois...

Ouais... donc j'ai meilleur temps de patienter et d'avoir cette carte grise et faire les plaques avant d'aller chercher le véhicule.

En effet, tu ne peux rouler que le jour de l'annulation des plaques sinon tu n'es plus du tout couvert en cas d'accidents ou autres

Tiens j'en avais jamais entendu parler....comme quoi vaut mieux mourrir le soir que le matin....

J'ai été cherché un véhicule à Saint-Gall l'année passée....

J'avais demandé une attestation d'assurance, fais le trajet avec mon véhicule ancien, le garage me le reprenait.... et je suis rentré avec les mêmes plaques sur mon new véhicule....

Je sais toujours pas aujourd'hui si c'était "légal" ou pas... mais d'après mon assureur, j'étais couvert en tout cas vis à vis de l'assurance.

Je pense "qu'au pire" pour faire eaux-vives bernex, des plaques serait mieux ! Si je me trompe pas, rouler sans plaque c'est permis pour les trajets les plus "directs" pour aller au SAN !

Je vous remercie à tous pour ces infos.

Pourtant je viens d'appeler le SAN, et ils m'ont dis que c'est TOTALEMENT INTERDIT !

Késako ?

Bon... je vais assurer et mettre des plaques avant.

On peut rouler jusqu'à minuit le jour où la carte grise a été annulée

Source : garage VW

Tu peux mettre tes plaques dessus en utilisant la procédure d'immatriculation provisoire, on en a déjà parlé N fois sur le forum.

SebM a écrit :Ca joue uniquement le jour ou il a annulé les plaques je crois...

Jusqu'à minuit exactement.

Valable jusqu'à minuit le jour où la carte grise a été annulée. Mais garder les plaques dessus, pour s'éviter des ennuis avec la Police.

Dans le cas qui nous est exposé, il achète une voiture dont la carte grise serait annulée. Or la carte grise annulée serait au nom du précédent propriétaire. En l'achetant, le nouveau propriétaire n'est plus celui qui est indiqué sur la carte grise annulée (évident vous me direz..). En récapitulant, il roulerait:

- dans une voiture sans plaques
- carte grise annulée
- nom du new propriétaire par conforme avec la carte grise

C'est un truc à s'attirer des emmerdes pas possibles ça. Je vois 2 solutions peu honéreuses et moins contraignantes que des plaques provisoires etc:

1- demander la carte grise annulée au propriétaire (en personne ou par courrier), donner le num de matricule à ton assurance pour qu'il te délivre l'attestation et foncer au SAN pour avoir une nouvelle carte grise à ton nom
2- demander à un pote garagiste (pour peu que tu en aies un) qui possède un jeu de plaques de garage pour déplacer la voiture au SAN avec la carte grise annulée et faire la carte grise à ton nom (toujours avec l'attestation d'assurance)

Evite simplement de rouler sans plaques et carte grise annulée, même si cette dernière l'a été le jour même; c'est vraiment une source à emmerdes en cas de pépin car tout le monde chercherait à te faire porter l'entière responsabilité. La solution 1 est vraiment la plus simple et en 3h ça peut être réglé

Autre solution mais à 193.- la demi journée: le plateau loué chez Avis et roulable en permis B.

Ou plus cher, mais plus simple, louer des plaques temporaires au SAN...

Y'a pas mal de choses qui sont mélangées ici :
- D'abord le problème de l'assurance : quand on annule des plaques, l'assurance est encore valable jusqu'au soir minuit (donc l'ancienne assurance)
- Ensuite le problème du retrait administratif du véhicule de la circulation : idem, jusqu'à minuit, le véhicule n'est pas encore retiré (comprendre, les frais de plaques sont payés jusqu'à minuit)

C'est à cela que doivent faire référence les gens qui disent qu'une auto peut rouler sans plaques.

En revanche, il est tout simplement strictement interdit de rouler sans plaques, ne serait ce que pour les problèmes d'excès de vitesse, de carton avec délit de fuite, etc... (mais c'est un autre problème)

Pour compenser ce problème, on peut mettre dessus ses plaques interchangeables ... pour peu qu'on puisse justifier que son assurance est au courant ce qui revient à dire que la voiture est assurée à son nom. Dans ce cas, on a tout à fait le droit de rentrer chez soi avec le permis de circuler annulé puisque qu'on a en plus des plaques qui identifient le conducteur (et accessoirement, une double assurance, celle de l'ancien proprio qui est encore valable jusque minuit et celle imposée pour soi par l'usage des plaques interchangeables).

Du coup vous me direz, à quoi sert l'assurance de l'ancien proprio qui court jusque minuit? Ben juste que toute journée commencée est due tant du point de vue de l'assurance que des frais de plaque. Ca sert aussi car de mémoire (à vérifier), y'a un droit à rouler entre chez soi et son centre de SAN, pendant les heures d'ouverture du SAN, pour aller faire un controle quand ce dernier est échu voire même peut être pour rentrer chez soi (à vérifier, mais y'a au moins un cas où sur un parcours bien précis, il est permis de rouler sans plaques).

Bref, comme on le voit, pour faire rouler une voiture, il faut remplir un paquet de conditions et si certaines permettent des pratiques, il faut que toutes le permettent pour pouvoir le faire. Un exemple illustratif : il ne suffit pas de rouler à la limitation de vitesse pour avoir le droit de rouler. Il faut aussi par exemple avoir des pneus n'ayant pas atteint le témoin. Il faut donc trouver le facteur limitant de toutes les lois qui s'appliquent.