Macron, Hollande, Sarko, Ségo [Politique Française]

[Corsugone]

Ce type d'article refleurit dans la presse Hexagonale, pas surprenant. La famille bidochon du RN, LFI, PS, Verts et Modem et maintenant LR devrait s'en soucier avant qu'il ne soit trop tard. Impressionnant le nombre de jeunes diplômés que je connais voulant aussi quitter la France ces derniers temps. Le dernier en date est parti bosser au Luxembourg.

Les dilemmes de l'exil fiscal (Les Echos)

L'instabilité politique et économique, la frénésie fiscale qui s'est emparée des parlementaires de tous bords, relancent la tentation de l'expatriation. Toutefois, pour les candidats à l'exil, l'enjeu fiscal est loin d'être le seul paramètre à prendre en compte.

Quitter son pays pour aller vivre, travailler ou passer sa retraite à l'étranger se décide rarement sur un coup de tête. Toutefois, des contextes particuliers font effet d'accélérateur de la tentation de s'exiler. On y est. La crise politique sévère qui frappe la France depuis la dissolution surprise du 9 juin a indubitablement relancé les envies d'expatriation. Et ce, d'autant plus qu'au tsunami politique s'ajoute la menace d'un choc fiscal aggravé sur les ménages et les entreprises.

Dès l'annonce de la dissolution, des spécialistes de l'ingénierie patrimoniale ont reçu des appels anxieux de leurs clients. Pour échapper à une politique fiscale jugée confiscatoire, certains évoquent l'option de l'expatriation.

Depuis, et malgré la parenthèse estivale et la ferveur des Jeux Olympiques, l'inquiétude n'est pas retombée. Elle s'est même amplifiée lors des débats parlementaires sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2025, où les élus ont rivalisé de propositions en matière de hausses d'impôts. Une véritable « boucherie » fiscale, avait alors dénoncé le député David Amiel du groupe Ensemble pour la République dans le cadre des débats parlementaires.

Climat « anti-riches »

L'instabilité institutionnelle persistante, avec la chute du gouvernement de Michel Barnier le 4 décembre, suivie de la nomination de François Bayrou le 13 décembre, n'ont pas rassuré. « Les demandes concernant l'expatriation ont explosé ces derniers mois, confirme Roy Masliah, fiscaliste du cabinet Honoré Patrimoine. Avant, il ne s'agissait que de quelques cas anecdotiques, aujourd'hui c'est la moitié de nos clients qui nous interroge sur ce sujet. »

Erwan Grumellon, directeur de l'ingénierie patrimoniale chez Swiss Life Banque Privée, cite le cas d'un couple de clients retraités français qui, dans ce contexte, « a accéléré sa prise de décision de s'expatrier. Le couple avait déjà vendu sa société en France, acquis un bien à l'île Maurice et passait son temps entre les deux pays. Il a décidé de tout vendre dans l'Hexagone, d'acheter plus grand dans cette île et de s'y installer définitivement ».

Le doute gagne aussi ceux qui prévoyaient de revenir. « Des clients installés à l'étranger, notamment en Asie, et toujours en activité, étaient déjà rentrés en France l'an dernier. D'autres envisageaient de le faire cette année, explique Karine Lecocq, associée gérante chez Lazard Frères Gestion. Or, depuis la dissolution, ils se demandent s'il est toujours opportun d'y déployer leurs activités professionnelles. »

Par rapport à la précédente vague d'intentions de départ, en 2012, sous François Hollande, ce qui change aussi, selon Honoré Patrimoine, c'est le profil plus atypique des candidats à l'expatriation. Ils détiennent un patrimoine immobilier important en France, ce qui complique l'exil fiscal, et certains sont médecins, une profession qui jusque-là « bougeait peu ». Surtout, là où l'expatriation répondait à un projet professionnel - c'est l'une des principales raisons qui poussent les Français à devenir internationalement mobile -, ce n'est plus le premier motif avancé. Les aspirants disent vouloir fuir la pression fiscale, le climat « anti-riches » et, de façon générale, l'insécurité.

Exit tax, ISF… un très mauvais signal

L'adoption fin novembre par le Sénat, et contre l'avis du gouvernement, d'un amendement pour durcir l'exit tax - cet impôt qui vise à lutter contre l'exil fiscal -, au cours de l'examen du PLF, a ravivé les craintes.

Une large majorité à l'Assemblée a demandé le rétablissement du dispositif dans sa version initiale, mise en place en 2011 sous Nicolas Sarkozy. Celle-ci prévoyait de taxer les plus-values mobilières latentes des contribuables décidant de transférer leur domiciliation fiscale à l'étranger, sauf s'ils gardent leurs titres pendant plus de quinze ans. En 2019, ce délai avait été abaissé par Emmanuel Macron, à deux ou cinq ans, selon conditions, avec l'objectif de rendre la France plus attrayante aux yeux des investisseurs.

La chambre haute n'a dernièrement pas suivi les députés, mais elle a adopté un amendement de repli, doublant les délais actuels, qui passeraient à quatre ans ou dix ans, quand l'entreprise a bénéficié de plus de 100.000 euros d'aides publiques depuis sa création. Le budget 2025 ne sera très probablement pas voté avant le 31 décembre 2024, mais le signal donné est dissuasif. Ne faudrait-il pas partir maintenant, alors que les règles vont probablement se durcir ? « Ceux qui s'apprêtent à vendre leur entreprise dans les deux ou cinq ans, et qui envisagent l'expatriation, ont effectivement intérêt à étudier la question avant un possible alourdissement de cette taxe », estime Karine Lecocq.

Un message qui fait écho. Comme le note Roy Masliah, « le pôle exit tax du centre des impôts des non-résidents, à qui nous envoyons les dossiers de nos clients, a considérablement rallongé ses délais de traitement depuis juin. De trois semaines auparavant, il faut maintenant compter plus de deux mois. » Une notaire installée sur la Côte d'Azur, à Cannes, atteste également du « ras-le-bol fiscal de plusieurs dirigeants d'entreprises importantes implantés dans la région, qui réfléchissent à partir de France ».

Préparation d'un an

Au-delà de l'exit tax, remarque aussi Karine Lecocq, « ce qui est extrêmement mal vécu et cristallise toute l'exaspération des clients qui nous questionnent sur l'expatriation, c'est le risque d'un retour de l'ISF ». La fiscalité ne doit cependant pas être la seule motivation pour quitter son pays. « Quand des clients se disent prêts à partir pour des raisons fiscales - j'ai notamment le cas dans une opération de cession d'entreprise où l'un des associés se pose la question, rapporte Erwan Grumellon. Je réponds : le sujet n'est pas de partir là où vous payez moins d'impôts, mais là où vous voulez faire votre vie. »

S'expatrier nécessite de comprendre tous les enjeux complexes de ce type de choix, l'aspect psychologique n'étant pas le moindre. Se faire aider par des experts, en France et dans le pays de destination, est un préalable. Schématiquement, le candidat à l'expatriation doit commencer, pour lui et, si c'est le cas, pour ceux qui l'accompagnent (conjoint, enfants), par l'obtention d'un visa, avant de se préoccuper des problématiques de couverture sociale, de retraite et d'immobilier. « Pour sécuriser au maximum son départ sur le plan fiscal, il est conseillé de ne plus avoir de liens avec la France,précise Erwan Grumellon, notamment concernant les biens immobiliers. Il ne faut pas garder de résidence principale ni secondaire et ne plus passer de temps dans l'Hexagone. Autrement dit, au sens de l'administration fiscale, ne plus y avoir d'intérêt économique. »

Pour éviter les très mauvaises surprises de l'expatriation, il faut « s'y préparer en avance,au moins six mois, voire un an, dans l'idéal, avant le départ », recommande Alix Carnot, directrice associée d'Expat Communication.

[_nicolas]

L'autre point, c'est que déjà dans un univers stable, le temps nécessaire à acquérir la connaissance pour avoir un avis pertinent sur les sujets à décider est important. Mais dans un univers en changement rapide comme ca va être le cas avec le climat, la décroissance, la démographie, la diminution des sources d'énergie carbonées, la géopolitique, ca devient mission impossible et donc on en arrive au fait que l'électeur ne pouvant plus avoir un avis éclairé sur tous ces sujets, il n'y a pas d'autre alternative que de déléguer à un sous groupe éclairé sur le sujet à trancher. Et ca, gentiment, c'est effectivement un pas vers l'autoritarisme. J'aimerais que le bon sens puisse l'emporter, mais lucidement, à ce niveau de difficulté, le bon sens ne suffit plus et ne peut selon moi que se limiter à choisir les bonne personnes pour trancher.

Cela ne peut pas marcher. Le "sous groupe éclairé" ne sera jamais qu'une équipe de spécialistes dans un domaine qui seront incapables de comprendre les interactions et les effets de leurs choix avec les autres éléments du système. Le GIEC ne sera jamais capable d'élaborer une politique climatique qui soit efficace tout simplement parce qu'il leur manquera la capacité à l'intégrer dans l'ensemble des problématiques auquel les états sont confrontés (pour prendre un exemple tout bête, ces mêmes experts se rétameront dès qu'il s'agira d'arbitrer avec des politiques de défense). Le challenge n'est pas dans la connaissance, la spécialisation ou l'expertise, il est dans la capacité à développer, arbitrer et implémenter des politiques cohérentes et qui contribuent mutuellement à ce qu'elles soient efficaces. Le peuple sera toujours meilleur arbitre que le "sous groupe éclairé" parce que représentatif de la variété des intérêts.

[vravolta]

L'autre point, c'est que déjà dans un univers stable, le temps nécessaire à acquérir la connaissance pour avoir un avis pertinent sur les sujets à décider est important. Mais dans un univers en changement rapide comme ca va être le cas avec le climat, la décroissance, la démographie, la diminution des sources d'énergie carbonées, la géopolitique, ca devient mission impossible et donc on en arrive au fait que l'électeur ne pouvant plus avoir un avis éclairé sur tous ces sujets, il n'y a pas d'autre alternative que de déléguer à un sous groupe éclairé sur le sujet à trancher. Et ca, gentiment, c'est effectivement un pas vers l'autoritarisme. J'aimerais que le bon sens puisse l'emporter, mais lucidement, à ce niveau de difficulté, le bon sens ne suffit plus et ne peut selon moi que se limiter à choisir les bonne personnes pour trancher.

Cela ne peut pas marcher. Le "sous groupe éclairé" ne sera jamais qu'une équipe de spécialistes dans un domaine qui seront incapables de comprendre les interactions et les effets de leurs choix avec les autres éléments du système. Le GIEC ne sera jamais capable d'élaborer une politique climatique qui soit efficace tout simplement parce qu'il leur manquera la capacité à l'intégrer dans l'ensemble des problématiques auquel les états sont confrontés (pour prendre un exemple tout bête, ces mêmes experts se rétameront dès qu'il s'agira d'arbitrer avec des politiques de défense). Le challenge n'est pas dans la connaissance, la spécialisation ou l'expertise, il est dans la capacité à développer, arbitrer et implémenter des politiques cohérentes et qui contribuent mutuellement à ce qu'elles soient efficaces. Le peuple sera toujours meilleur arbitre que le "sous groupe éclairé" parce que représentatif de la variété des intérêts.

Je suis d'accord qu'il faut plus que des spécialistes d'un seul sujet pour décider. Mais je vois plus ca comme le fait que chaque groupe expose expose le défis de son sujet, un décideur les ingurgite et met au point une solution qu'il refait passer dan chaque groupe pour qu'il dise ce que ca va couter dans son domaine et alors le décideur tranche. Que le peuple soit le décideur me semble illusoire car son niveau moyen est trop faible pour comprendre de quoi les experts lui parlent. L'électeur moyen vote pour on intérêt perso, pas pour celui de la nation. C'est exactement ce qu'on voit quand on entend "je veux conserver mes acquis sociaux" alors qu'on voit le niveau de la dette de la France. C'est ce gars qui va e faire raboter a retraite à la grecque quand son pays n'aura plus la confiance des marchés. on intérêt bien compris est donc de renoncer à ses acquis maintenant pour ne pas se retrouver SDF dans 10 ans. Ce genre de raisonnement à plus d'un coup, je peine à croire que le citoyen moyen actuel en est capable. Le citoyen moyen, même un peu éduqué comme en Suisse, il n'arrive pas à comprendre que quand il vote pour une 13e rente, il va falloir la payer et il n'a pas la moindre idée des conséquences que ca implique, Il se convainc "qu'il y a plein de sous " car les chiffres qu'il entend dépassent les ordres de grandeur qu'il a. Pour ma femme, 1 million de 2e pilier, c'est juste gigantesque et ce n'est pas possible qu'une somme aussi énorme ne permette de n'avoir qu'une rente correspondant à un salaire de caissière de chez Lidl. Et là, on parle d'une personne ayant une formation scientifique et même de bases d'économie. Donc comme Hans et Heidi Schweizer vont réussir à voter dans leur intérêt bien compris sur ce sujet ? Je ne vois pas. Comment Hans et Heidi Schweizer vont réussir à appréhender les aspects géostratégiques liés à l'achat d'un avion de chasse ? Comment Hans et Heidi Schweizer vont faire pour comprendre que quand l'AVS choisit une banque dépositaire du nom de Staastreet, pas un CHF de sa fortune ne change de pays ? C'est juste hors de leur portée...

[ze_shark]

Entendu sur C'est dans l'air: Bayrou et le Modem, c'est une TPE qui a décroché un contrat de multinationale.

[_nicolas]

Une TPE qui doit faire du neuf mais qui a décidé d’utiliser de vieux outils qui n’ont jamais fonctionné et qui, pour certains, sont même la cause du problème qu’ils doivent régler. La probabilité de succès est infinitésimale, c’est totalement incompréhensible.

[Corsugone]

la vidéo des fêtes de fin d'année.

[_nicolas]

Clark Kent est de retour :

[ossares]

Clark Kent est de retour :

Sauf que personne ne lui a rien demandé, c’est lui qui a tapé du pied assez fort… Mais bon, il pense déjà à l’Histoire, sans doute.


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[Corsugone]

Comme quoi, c'est possible quand on veut ...

[Corsugone]

Le nouveau ministre de l'économie, ça promet. Les momies sont de retour.

[Corsugone]

Et c'est reparti pour un tour ...

Le Figaro

«Il y a une inquiétude qui se renforce»: le brouillard politique relance la tentation de l’exil fiscal chez les plus aisés

DÉCRYPTAGE - Depuis la dissolution, les avocats spécialisés sont davantage sollicités par leurs clients, entrepreneurs et particuliers fortunés, inquiets, qui songent à quitter le pays.

Depuis la dissolution, le téléphone des avocats fiscalistes n’en finit plus de sonner. Au bout du fil, «des entrepreneurs», «des cadres de haut vol», «des retraités fortunés» s’interrogent sur l’opportunité de s’expatrier , expliquent plusieurs experts au Figaro. «Le regain d’intérêt et de questionnement est encore plus net depuis la censure du gouvernement Barnier» , ajoute, par exemple, Emmanuelle Mignon, associée spécialisée en droit public au cabinet August Debouzy.

Cette vague a été renforcée par la cause même de cette censure, déclenchée sur le budget pour l’année prochaine, alors que 2024 touche à sa fin. Le projet de loi de finances détermine, entre autres, les règles de la fiscalité. «L’incertitude est au centre des préoccupations des clients,analyse l’experte, par ailleurs l’une des vice-présidentes du parti Les Républicains . Il y a une impression diffuse qu’on ne s’en sort pas, qu’il n’y a aucune garantie. Dans cette situation, beaucoup veulent être prêts à parer à toutes les éventualités.»

Depuis des mois, «il y a une inquiétude qui se renforce. Nous préparons des départs, des transferts de sièges qui pourront précéder des départs physiques», décrit pour sa part Philippe Lorentz, avocat associé spécialisé en droit fiscal au cabinet August Debouzy, qui conjecture que, si la situation perdure, beaucoup de contribuables pourraient franchir le pas et quitter la France dès l’année prochaine.

Dans la situation actuelle des finances publiques — le déficit en 2024 va encore culminer au-dessus des 6 % du PIB, bien au-delà des objectifs européens de 3 % — et dans la tempête de la crise institutionnelle — François Bayrou est le quatrième premier ministre nommé cette année —, leurs clients anticipent un atterrissage budgétaire «très politique» en 2025.

«Période d’incertitude»

«Quelle que soit la couleur du gouvernement, il n’y a pas cinquante façons de rétablir les comptes. Il est donc probable que les hausses d’impôts annoncées soient confirmées et qu’elles concernentles plus aisés et les grandes entreprises», développe Antoine Vergnat, associé au sein du cabinet McDermott Will & Emery.

«Il est à craindre qu’après la relative stabilité fiscale qui prévalait jusqu’alors, nous entrions dans une période d’incertitude avec des règles fiscales qui changent et se complexifient chaque année»,ajoute-t-il. François Bayrou n’a pas levé les doutes lundi soir sur BFMTV en évoquant «pour un court temps des efforts à faire » pour les grands groupes et en évitant une réponse précise sur la fiscalité des plus aisés.

Pour rappel, la France reste l’un des pays les plus imposés d’Europe, avec un taux de prélèvements obligatoires de 43 %. Mais, au-delà de la peur de payer plus d’impôts, les spécialistes constatent tous que «la question de la fiscalité n’est jamais première dans une envie de départ». «Cela s’inscrit souvent dans une réaction plus psychologique: les plus aisés se sentent rejetés ou s’inquiètent tout simplement de l’avenir économique du pays», décrit l’un d’entre eux. «J’ai même souvent des clients qui me disent: “Maître, cela ne me dérangerait même pas de payer plus d’impôts, si, à côté, on ne voyait pas une telle dégradation des services publics et un manque flagrant d’effort pour réduire les dépenses”», explique un autre.

« Au cas par cas »

Pour les fiscalistes, ces questions récurrentes autour de l’expatriation fiscale sont toujours épineuses et complexes. «On ne le conseille pas forcément», s’exclame Emmanuelle Mignon. «Une expatriation, cela doit toujours être du cas par cas», abonde son confrère Antoine Vergnat. Car, pour ne plus payer d’impôts en France, il faut pouvoir prouver au fisc que son « centre d’intérêt » (travail, loisir, famille…) est désormais à l’étranger.

«Ce n’est jamais une bonne idée de quitter la France pour des motifs fiscaux. C’est un véritable projet de vie, qu’il faut définir», ajoute-t-il. Justement, les destinations sur lesquelles les aspirants au départ se renseignent reflètent cette diversité. «J’ai souvent des personnes qui me posent des questions sur Dubaï, car cela a l’air sympathique sur le papier. Mais elles abandonnent souvent l’idée, car on ne parle pas d’une idée de vacances!», plaisante un fiscaliste.

Plus pragmatique, beaucoup d’entrepreneurs réfléchissent à partir aux États-Unis, qui sont pourtant «loin d’être un paradis fiscal», commente un autre, «mais les opportunités et l’écosystème pour faire des affaires en attirent plus d’un». Selon plusieurs avocats, la Suisse reste une destination souvent envisagée du fait, entre autres, de sa proximité avec la France. Enfin, depuis quelques années, «l’Italie, notamment l’Italie du Nord autour de Milan, est une destination très à la mode» , ajoute la même source, grâce à la vitalité économique de la région, la douceur de vivre, également la proximité avec la France et… un régime fiscal avantageux pour les impatriés.

[Corsugone]

[_nicolas]

La dépense publique explose mais non, il faut encore rajouter une couche. La cause est véritablement perdue et cela va, malheureusement, mal finir pour la France :

[ossares]

Macron a l’air de faire partie de ces gens qui croient que le simple fait de vouloir quelque-chose et de l’annoncer va permettre qu’elles se réalisent toutes seules. D’ailleurs, il a déjà évoqué cette « priorité » il y’a… deux ans, lors du débat avec Marine le Pen.

Sinon, dans la même veine :

- « mon quinquennat sera écologique ou ne sera pas » qui a débouché sur une convention citoyenne dont le format est discutable
- le haut commissariat au plan qui a accouché de quelques rapports sans grand intérêt
- « La grande cause du prochain quinquennat, si les Français me font confiance, sera l’égalité femmes-homme »
- le grand débat citoyen qui est également un drôle d’outil et vient encore alourdir le fonctionnement de l’Etat.

Le Monde publiait il y a peu un portrait en quelques épisodes de Macron. L’un d’eux mettait en lumière cet aspect de sa gouvernance : « le Macron impulsif, orgueilleux et narcissique, prêt à s’exonérer des usages et des institutions et persuadé de pouvoir accomplir par lui-même des miracles, avant de se cogner au réel ».


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[_nicolas]

La France va donc vendre ses meubles “pour investir dans l’AI”. Comme si cela allait naturellement optimiser le service public :



Donc on ne coupe toujours rien et on s’endette encore plus !