Exportation et plaques provisoires
Exportation et plaques provisoires
Message par algrc » 21 mai 2011 15:44
Salut à tous,
D'après ce que j'ai pu voir il y a déjà quelques sujets sur les plaques d'immatriculation provisoire. Cependant, mon problème est un peu différent. Voilà je compte vendre une ancienne voiture dans l'union européenne, précisément en Grèce, à une personne que je connais très bien.
L'acheteur ne peut pas se déplacer pour signer le contrat et prendre la voiture, aussi je vais devoir amener moi-même la voiture sur place ce qui m'arrange part la même occasion. Il se chargera de faire les démarches une fois sur place.
Ma question est la suivante: est-ce qu'il est possible de transiter avec des plaques provisoires suisse sans devoir obligatoirement déclencher les démarches d'exportation à la douane française?
si quelqu'un à une réponse je le remercie d'avance!
algrc
D'après ce que j'ai pu voir il y a déjà quelques sujets sur les plaques d'immatriculation provisoire. Cependant, mon problème est un peu différent. Voilà je compte vendre une ancienne voiture dans l'union européenne, précisément en Grèce, à une personne que je connais très bien.
L'acheteur ne peut pas se déplacer pour signer le contrat et prendre la voiture, aussi je vais devoir amener moi-même la voiture sur place ce qui m'arrange part la même occasion. Il se chargera de faire les démarches une fois sur place.
Ma question est la suivante: est-ce qu'il est possible de transiter avec des plaques provisoires suisse sans devoir obligatoirement déclencher les démarches d'exportation à la douane française?
si quelqu'un à une réponse je le remercie d'avance!
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