Asphalte.ch

panpan657 a écrit :Bonjour à tous,
Merci pour ce forum et les détails sur l'importation d'une voiture qui m'a donné envie de tenter le coup en Allemagne. Mais je devrais l'importer un samedi après midi vers 16h et je ne sais pas si cela est possible de faire le dédouanement a Basel car ils ont des horaires de bureau, j'ai peur qu'on me dise d'attendre jusqu'au lundi avec ma voiture la bas...
Si quelqu'un a déjà fais cela un weekend, je le remercie pour son retour
Bonne journée

Perso j'étais passé à une douane tard ou il n'y avait plus personne. J'avais donc simplement continué mon chemin et était retourné 1 ou 2 jours après au centre administratif douanier / transitaire le + proche pour faire les démarches de dédouanement / déclaration (de toute facon si tu veux le 13.20 "vierge" tu es obligé d'y passer).
Renseigne-toi pour voir jusqu'à quelle heure ils sont ouvert, mais dans tous les cas il faudra y être avec le véhicule (ils vérifient le numéro de chassis) donc autant le faire quand tu y passes, ou soit tu va devoir laisser ton véhicule, ou soit tu vas devoir revenir avec après.

Idem, on peut faire l'importation dans un port franc, comme celui de Chavornay. C'est ce que j'ai fait pour la Prius et la GT3.

Merci Palt et merci ze_shark pour vos réponse, j'ai vu également qu'il y'a à Vevey une office de port franc où l'on peut faire le dédouanement, et que j'ai deux jours en passant la douane Allemande-Suisse pour le faire sous peine de sanctions. Les heures d'ouverture je crois que côté Allemagne ils sont ouvert de 5h-22h et de côté Suisse le samedi de 5h-13h, donc ca ira pour l'export mais pour l'import je vais arriver vers 14h donc ce sera trop tard et j'irai soit à Chavornay soit à Vevey. L'essentiel que je tamponne l'acte de dédouanement sinon le garagiste me remboursera pas la TVA et également le formulaire EUR-1 pour évite de payer 15chf par 100kg.

Attention en ce qui concerne le délai de deux jours pour présenter le véhicule au Port-Franc.
Il faut au passage de la frontière demander un document provisoire de transit sous peine de se retrouver avec des ennuis en cas de contrôle avant présentation du véhicule pour dédouanement.
Il faut aussi faire tamponner le document export remis par le garage par le douanier du pays que l'on quitte afin de pouvoir se faire rembourser ultérieurement la TVA déjà payée.
Enfin si je me souviens bien … En ce qui me concerne, les faits remontent à 2011.

Bonjour,

Suite à mon achat récent d'une Mercedes A250 AMG d'occasion en Allemagne "Junge Sterne" avec TVA déductible, je cherche à récupérer la TVA depuis plus d'1 mois auprès du garage.

Ils m'ont d'abord demandé de leur envoyer les documents suivants :

1) Permis de circulation Suisse à mon nom
2) Photo du véhicule avec les plaques suisses conforme au permis de circulation
3) Confirmation du paiement de la TVA suisse

Je leur ai donc fournis tout ces documents.

Ils m'ont ensuite demandé mes infos bancaire en me confirmant que tout les documents étaient bon pour eux.

Cependant maintenant je n'ai toujours pas reçu l'argent et le vendeur m'écrit par email qu'il a envoyé tout ces documents à la Douane allemande et qu'il attend sur eux.

Pouvez-vous me renseigner ce que la douane allemande est censée faire ? J'ai peur que le vendeur essaie de ne pas me rembourser la TVA.

A noter que le garage est un gros concessionnaire Mercredes et que je les verrais mal essayer de m'arnaquer...

Qu'est-ce que je devrais faire dans ce cas là ? Est-ce qu'il y a un délai maximal pour récupérer la TVA ?

Merci d'avance pour votre aide et vos conseils.

Corrigez moi si je me trompe mais en gros la douane Allemande va certifier que la voiture est bel et bien arrivée sur sol étranger en importation définitive. Grâce à ça, le Garage ou tu as acheté la voiture n'aura pas à payer la TVA et pourra donc te rembourser ta caution. J'ai importé ma CT200h de Belgique et j'ai été confronté à une démarche similaire. Au final ça a pris une dizaine de jours!
Si c'est un gros concessionnaire Mercedes je ne me ferai pas trop de soucis, c'est normal que cela prenne un peu de temps Mais je comprends que c'est un peu stressant.

Il a fallut que je mette la pression sur le garage afin de récupérer la TVA, c'est enfin fait.

Effectivement ils ont du recevoir un document de la douane qui certifie que j'ai bien quitter le pays d'origine (ici l'allemagne).

Merci encore pour votre aide, ce poste m'a été très utile et m'a permis d'économiser quelques milliers de francs !

Question de détail: lorsqu'on paie les 4% * 8% à l'importation en Suisse, la base de calcul est le montant HT ou le montant avec MWSt, avant remboursement ?

C'est pas toi qui as importé ta S5 ?

ze_shark a écrit :Question de détail: lorsqu'on paie les 4% * 8% à l'importation en Suisse, la base de calcul est le montant HT ou le montant avec MWSt, avant remboursement ?

C'est le montant hors taxe qui est pris en compte.

Ah et si la voiture n'a pas été produite en Europe faut pas oublier d'ajouter la taxe au poids (a vide) de 14fr.- par 100kg juste avant la TVA suisse. Donc dans l'ordre:
- +4%
- +14fr.-/100kg
- +8%

bonjour à tous !

Je quitte la Suisse, donc je vais devoir faire l'inverse avec ma voiture

Quid des plaques suisses ? Puis-je garder les miennes le temps de les réimatriculer ? (en allemagne) ou dois-je faire des plaques d'exportation ?
le site du SAN ne parle que des plaques d'exportation

Perso j'ai sorti mes véhicules de la Suisse et je me suis soucié de leurs plaques plus tard. Une fois sur place, tu lances la procédure pour obtenir les papiers et plaques locales, puis tu rends les Suisses, voir ils le font pour toi comme ça a été le cas en Hongrie.

Ma MV Agusta a passé l'expertise ce matin SANS être démarrée durant la procédure.

oui j'ai appelé le SAN hier et il a confirmé.
En fait à partir du moment où la taxe annuelle est payée pour l'année, les plaques nous appartiennent, on peut les rendre lors de l'immat dans l'autre pays et on sera remboursé au pro rata à partir de la date de retour des plaques.

ouf !

J'ai bien rigolé en lisant le récit de Samfra de 2011 ♡♡...entre les douaniers vieux paresseux, les autres fonctionnaires et "je l'ai dans l'os", il y aurait de quoi faire un sketch !!

Cela étant, les infos données sont très utiles et je le remercie....je compte importer une mercedes et voulait savoir s'il y a encore un risque aujourd'hui qu'un véhicule allemand récent ne passe pas la visite en Suisse ??