Un an "chez moi" - à moi ?

Nagata-San · Message par **Nagata-San** » 22 févr. 2010 09:02

Petit quizz...

Cela fait 14 mois qu'un scooter est parké chez moi, sans plaques.

Cela fait donc plus d'un an... Est-il à moi ?

Si oui, comment l'immatriculer ?

Les beaux jours reviennent, j'aurais matière à m'en servir !

Polon · Message par **Polon** » 22 févr. 2010 10:15

Doucement mon ami ! Ce n'est pas aussi facile que cela en a l'air !

Selon la loi, celui qui trouve une chose "perdue" est tenu d'en informer le propriétaire. S’il ne le connaît pas, il avisera la police, ou prendra des mesures de publicité et fera les recherches commandées par les circonstances. Cela seulement si la valeur en jeu est manifestement supérieure à 10 francs. La chose lui revient dans le cas où le propriétaire n’est pas découvert dans les cinq ans suivant l’annonce à la police, voire le début des recherches. Ca c'est pour la théorie.
En pratique, dans les bureaux des objets trouvés communaux ou dans les gares, les objets d'une valeur inférieure à CHF 100.- sont rétournés au "découvreur" après 1 ans, et 5 ans pour les valeurs supérieures.

Si ça avait été un vélo, je t'aurais dit fonce. Mais s'agissant d'un scooter, il y a un autre souci. Je pense qu'il te faut l'ancien permis de circulation pour l'immatriculer... Pire encore, tu pourrais même être accusé de recel si le scooter en question a été déclaré volé (il y a de fortes chances) et que tu cherches à faire les démarches pour l'immatriculer !

Bref, je n'y toucherais pas, ou alors appellerais la police pour leur signaler la présence de ce machin sur ta propriété depuis plus d'un an et qu'ils viennent le chercher. Ou alors il y a une autre procédure en la matière que je ne connaîtrais pas.

Yvan · Message par **Yvan** » 22 févr. 2010 10:28

Mmh, dommage car moi ca fait plus d'un an que j'ai une villa en face de chez moi de 300m2, piscine extérieure, 2000m2 de jardin et 3 Lambo parquées devant qui apparemment n'est plus habitée... Elle est à moi aussi ?

LEX 911 · Message par **LEX 911** » 22 févr. 2010 10:46

Il ne faut pas confondre ''dicton'' et ''loi''

Leuen · Message par **Leuen** » 22 févr. 2010 10:47

Vas-y fonces Yvan. Je passerai prendre une des Lambo car je doute que tu ai besoin des 3.

Yvan · Message par **Yvan** » 22 févr. 2010 10:50

Leuen a écrit :Vas-y fonces Yvan. Je passerai prendre une des Lambo car je doute que tu ai besoin des 3.

Mmh, bon, mais juste une alors !

Nagata-San · Message par **Nagata-San** » 22 févr. 2010 11:32

La police me dit qu'il n'est pas déclaré volé !

Yvan · Message par **Yvan** » 22 févr. 2010 11:46

Nagata-San a écrit :La police me dit qu'il n'est pas déclaré volé !

Quand tu dis "chez moi", est ce sur TA propriété ?
Car si c'est le cas et qu'il te dérange, déplace le sur la voie publique ! Ou alors fais le enlever par la police, mais je pense qu'en tel cas, ca sera à tes frais.. ?

Avec le N° de chassis, ca devrait être simple pour l'administration de retrouver le proprio non ?

Nagata-San · Message par **Nagata-San** » 22 févr. 2010 13:54

Yvan a écrit :
Nagata-San a écrit :La police me dit qu'il n'est pas déclaré volé !
Quand tu dis "chez moi", est ce sur TA propriété ?
Car si c'est le cas et qu'il te dérange, déplace le sur la voie publique ! Ou alors fais le enlever par la police, mais je pense qu'en tel cas, ca sera à tes frais.. ?

Avec le N° de chassis, ca devrait être simple pour l'administration de retrouver le proprio non ?

Il me dérange pas... si je peux le récupérer

Masa · Message par **Masa** » 31 mars 2010 15:22

ralala,

si ca se trouve ce scoot fut déposé là par un jeune qui ne pouvait plus payer l'assurance, et qui est mort avant de pouvoir le récupérer.
Sa mère serait peut être super contente d'avoir un souvenir de son fils !

La grenouille · Message par **La grenouille** » 31 mars 2010 18:58

La mère est peut être morte aussi mais comme c'est elle qui l'avait offert à leur fils le père serait peut être heureux d'avoir un souvenir de la mère et du fils.

Fabou · Message par **Fabou** » 01 avr. 2010 07:24

La grenouille a écrit :La mère est peut être morte aussi mais comme c'est elle qui l'avait offert à leur fils le père serait peut être heureux d'avoir un souvenir de la mère et du fils.

Et va pas les appeler aujourd'hui, ce serait d'un goût douteux