Assurance automobile - circuit

[ze_shark]

Ca doit dépendre de la jurisprudence, mais les articles 39 LAA et 50 OLAA sont clairs:

Art. 50 Entreprises téméraires

En cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves.

Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures.
Toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance même s'il peut être considéré comme une entreprise téméraire.

Perso, je pars du principe que le petit pot de terre aux ressources limitées part perdant face à l'énorme pot de fer aux ressources quasi illimitées.
Et si un juge de district, cantonal voire fédéral devait faire une évaluation de la gravité d'un risque lié à la conduite automobile, je ne serait pas surpris si la base d'évaluation, explicite ou implicite, était la conduite automobile sur route ouverte (50/80/120). Aller expliquer à ce juge que 220 à Fuchsröhre n'est pas une entreprise téméraire me parait ambitieux.

Ensuite, chacun prend ses responsabilités comme bon lui semble ... avec plus ou moins d'optimisme !

[Yvan]

Art. 50 Entreprises téméraires

Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures.

Ha ben si on veut prendre un bain dans un océan de subjectivité, là, on ne pourra pas mieux faire tant la notion de danger va différer d'un individu à l'autre. Si le juge est un adepte du Base Jump, c'est tout bénèf, s'il enfile une combinaison ignifugée pour essorer ses pâtes, c'est mal barré..

Reste plus qu'à savoir si l'expérience / la formation peut être considérée comme "mesure prise", ce que je doute très fortement...

Effectivement, que chacun prenne ses responsabilités..