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Bonsoir, je viens d'acheter une nouvelle moto ( neuve donc) dans un concessionnaire de France voisine. Je vais donc pouvoir récupérer le COC, qui a été demandé chez le fabricant. Cependant, il me reste quelques questions sans réponses effectives, il y a en effet plusieurs sons de cloche.
La première concerne le passage en douane, suis je obligé de présenter la moto? Car n'étant pas plaquée, mis à part dans un camion, il n'y a d'autres solutions.
Suis je obligé également de passer une visite sur un véhicule neuf?
Si les deux réponses s'avèrent positives, je vais devoir pendre des plaques de transit temporaire.
La seconde concerne des transitaires, les conseillez vous? Si oui, quelqu'un possède une bonne adresse? ( la moto est dans la région annemassienne vers ge)

Merci d'avance!


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Si c'est comme pour les voitures, les réponses sont oui et oui.
Présentation en douane, contrôle du no de chassis, puis visite pour établir l'immatriculation CH.
Transitaire pour quoi faire ?

Stawhited a écrit :Bonsoir, je viens d'acheter une nouvelle moto ( neuve donc) dans un concessionnaire de France voisine. Je vais donc pouvoir récupérer le COC, qui a été demandé chez le fabricant. Cependant, il me reste quelques questions sans réponses effectives, il y a en effet plusieurs sons de cloche.
La première concerne le passage en douane, suis je obligé de présenter la moto? Car n'étant pas plaquée, mis à part dans un camion, il n'y a d'autres solutions.
Suis je obligé également de passer une visite sur un véhicule neuf?
Si les deux réponses s'avèrent positives, je vais devoir pendre des plaques de transit temporaire.
La seconde concerne des transitaires, les conseillez vous? Si oui, quelqu'un possède une bonne adresse? ( la moto est dans la région annemassienne vers ge)

Merci d'avance!


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J'ai fais exactement la même chose. Très bien d'avoir demandé le COC d'office.

Oui il faut présenter la moto en douane. La mienne était dans un fourgon mobility, ils ont vaguement regardé par le fenêtre du bâtiment pour l’apercevoir dans le Vito.
Pour transformer le 13.20A obtenu en douane en Carte Grise, il faut ouvrir un dossier d'importation puis présenter le véhicule et enfin fournir une attestation d 'assurance pour immatriculer la moto immédiatement.
Si tu mets la moto dans un fourgon pour le transport puis que tu la stock dans un lieu privé en attendant la visite d'importation pas besoin de plaque. C'est quand même plus simple que des plaques d'export en France et des plaque U pour la Suisse !

Enfin, pour un export de moto depuis la France hors déménagement tu es obligé de passer par des transitaires. Vas à la douane de Bardonnex (le bâtiment administratif tout à droite quand tu entre dans le pays, accessible depuis le côté vilage) et tu trouveras au rez-de-chaussée les bureau des transitaires. Demande s'il y en a qui acceptent de travailler pour des particuliers et qui te font un forfait tout compris (export France et import Suisse).

Merci pour ces infos!
Je trouve celà un peu...bizarre de devoir passer une visite d'importation sur un véhicule neuf avec COC..mais on ne refera pas les lois.


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Stawhited a écrit :Merci pour ces infos!
Je trouve celà un peu...bizarre de devoir passer une visite d'importation sur un véhicule neuf avec COC..mais on ne refera pas les lois.

Si ta moto fais plus de 106 cv d'origine, tu pourras aussi sagement t'asseoir sur le fait de la débrider légalement. A moins de passer à la caisse chez l'importateur...