Page 1 sur 2

Residence secondaire en France?

Publié : 11 avr. 2016 12:04
par morg
Bonjour

Nous envisageons d'acquérir une résidence secondaire dans une station de ski.
Après une première etude des distances & temps de trajet (nous habitons sur Nyon) nous sommes plutôt tentés par les Alpes françaises, et notamment Chamonix.
Avec l'objectif de faire les trajets le vendredi soir & dimanche soir et rester sous les 2h de route (bouchons potentiels inclus), les stations "importantes" suisses (Cran-Montana, Verbier, etc.) sont éliminées...

Le principal point qui nous retient est lié à la fiscalité:
- quid de l'impact sur notre imposition en Suisse?
- idem en France?
- quid des droits de succession pour nos enfants?

Est-ce que l'un d'entre vous a déjà fait ce genre d'étude / calcul?
A défaut connaissez-vous un fiscaliste capable d'aider sur ce type de montage?

Merci!

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 11 avr. 2016 17:28
par Jan25
A vérifier, mais dans mon expérience c'est comme suit:

La Suisse va t'imposer, pour la partie revenu, sur une valeur locative théorique à la mode helvétique, mais le calcul va être bien moins évident que pour un bien en Suisse (et en te basant sur la valeur locative reprise sur le bordereau de la taxe d'habitation, les sommes sont relativement modiques). Tu pourras déduire les intérêts d'un éventuel crédit hypothécaire contracté pour acquérir le bien. Sur la partie fortune, ça sera prix d'achat moins montant du crédit hypothécaire (soit ton apport en fonds propres).

La taxation en France se limitera aux impôts locaux (taxe foncière / taxe d'habitation) qui sont connus au moment de l'achat, mais qui ont tendance à augmenter régulièrement au fil des années.

Pour ce qui est de la succession, il me semble que c'est un peu le grand vide juridique pour le moment, depuis qu'une convention de double imposition a été dénoncée entre les deux pays.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 11 avr. 2016 22:42
par Avgas
Bien vérifier la case succéssion notamment les implications lorsque des citoyens français sont concernés.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 12 avr. 2016 04:16
par ze_shark
Je donnerais également pleine considération à une chose: en matière fiscale, il y a des pays stables et d'autres qui le sont moins.
Dans un pays aux abois comme la France, Le mode de taxation d'un bien aujourd'hui ne donne aucune garantie que, d'ici 5 ou 10 ans.

Autre considération qui n'est pas fiscale; que vaudra un chalet à la montagne quand le ski sera devenu une pratique aussi occasionnelle que le patinage sur lac glacé ? Selon l'altitude et la situation du domaine skiable, c'est une autre évolution avec laquelle il faut compter. Un peu comme acheter un condo à Miami.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 12 avr. 2016 09:26
par juliencor
Si ton domicile est Vaud, le bien sera taxé en fortune à 80% du prix d'acquisition (comme en Suisse). Ton revenu sera également "agrémenté" d'une valeur locative, généralement 5% de la valeur. Les possibilités de déduction des rénovations éventuelles sont les même que pour un bien en Suisse.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 12 avr. 2016 13:08
par morg
Merci pour vos retours.
On va louer à la saison l'année prochaine pour tester le concept, et on achètera le cas échéant en fin de saison.

On vise une grande station qui donne accès à des pistes haut perchées pour garantir un enneigement minimal, et permettre de profiter des lieux pour autre chose que le ski (randos, vtt, alpinisme, etc.).
Chamonix remplit les deux critères, mais le fait payer :-D

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 12 avr. 2016 13:27
par juliencor
L'autre problème de Chamonix selon moi, c'est que ça ressemble plus à une ville qu'à une station. Après l'environnement est fabuleux, rien à dire là-dessus.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 12 avr. 2016 15:32
par Philippe47
Rares sont effectivement les stations qui offrent des activités intéressantes été comme hiver !

Regarde sur Facebook il y a souvent des pages pour les insiders ou saisonniers et tu peux trouver des locations à prix nettement plus intéressant que via les agence de location ;-) !

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 12 avr. 2016 18:39
par bence
Je rejoins Juliencor... Pour moi aussi, Chamonix "village" c'est aussi charmant que Vladivostok, la montagne autour est top mais le village c'est 2/10 question charme, ca me semble primordial pour ce genre d'achats...

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 12 avr. 2016 19:05
par Philippe47
C'est pas bien pire que Davos ;-) !

Et à mon avis il doit être possible de trouver qqch de sympa en s'éloignant de l'hypercentre.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 13 avr. 2016 09:39
par bence
La comparaison avec des Grimentz, Zinal ou autre Zermatt fait très mal...

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 13 avr. 2016 10:45
par Philippe47
Entièrement d'accord mais faut comparer ce qui est comparable, Zinal et Grimentz c'est tout petit et n'a rien à voir avec Chamonix et de plus les possibilités d'activités sont réduites. En plus en cas d'achat faut pouvoir y trouver son compte avec l'âge qui évolue des parents et des enfants et pas aller dans un "trou" où au bout de 5-10 ans tu as fait le tour de tout et tu n'as plus envie d'y aller.

On est d'accord pour Zermatt mais c'est la seule station de grosse capacité en Suisse qui présente à la fois une architecture soignée et des activités toute l'année (ski, alpinisme, randonnées de tous niveaux, restaurants gastronomiques). Et la qualité du village tient aussi et avant tout à la décision du début des années d'y bannir la circulation automobile traditionnelle. Mais c'est un aussi un endroit quasi unique en Europe.

Le choix de Chamonix est judicieux sur la base de ce qui est recherché en termes d'activités et de distance à faire pour s'y rendre.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 13 avr. 2016 13:43
par morg
Zermatt très sympa... Mais totalement impossible au vu du temps de trajet depuis Nyon!

Si le but est de passer quasi tous les week ends d'hiver là bas le seuil de 2h de trajet (y compris conditions de circu pas évidentes) me semble un maxi acceptable.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 13 avr. 2016 15:29
par Avgas
Regardes s'il y a des villages intéréréssants autour de Chamonix.

Re: Residence secondaire en France?

Publié : 13 avr. 2016 16:40
par Philippe47
Pour les temps de trajet, et par expérience, il ne faut pas être trop "rigide". Sur un week-end, en partant le vendredi soir et en rentrant le dimanche soir, une demi-heure de plus par trajet est insignifiante.

L'avantage d'avoir un appartement à la montagne c'est que tu y mange tranquillement le dimanche puis tu rentres avec zéro bouchon. En près de 10 ans, j'ai eu un seul bouchon le dimanche soir alors que c'est la gabegie entre 16h et 19h tous les dimanches avec les skieurs "à la journée"