Douane et TVA pour un retour en garantie hors Suisse?

[morg]

Bonjour à tous,

J'ai acheté des enceintes sur un site Allemand il y a qq mois, avec achat en HT + passage en douane et paiement de la TVA Suisse + dédouanement. Jusque là tout est normal.
Une des enceintes a eu un soucis en août et je l'ai renvoyée en Allemagne pour réparation sous garantie. J'ai donc utilisé un formulaire particulier à la poste lors du renvoi en stipulant que c'était un retour de marchandise.

L'enceinte m'est revenue hier et là, surprise: le transporteur (DHL) a demandé 31.60 CHF au titre des droits de douane (8 CHF) et de la TVA (23.60CHF)

Faut m'expliquer là! Autant à la rigueur je peux comprendre les frais de douane, mais alors la TVA là je ne comprends pas: pourquoi la payer à nouveau pour la même marchandise?!!!

Est-ce que je peux faire une réclamation au site qui m'a renvoyé l'enceinte ou est-ce normal?

Merci d'avance!

[Yvan]

Lors de l'envoi hors de Suisse, tu dois remplir le formulaire CN23 et les documents ad doc pour le traitement en douane, afin que le destinataire n'aie pas à payer la TVA, ce que tu sembles avoit fait.

Pour le retour, il appartient à l'expéditeur de faire de même.
En principe, tu n'es sensé payer la TVA QUE sur la valeur de la réparation et non celle de l'objet. Pour celà, l'expéditeur doit déclarer le montant de la réparation et non celle de l'objet.

Ces procédures sont la foire d'empoingne. Je fais ce genre d'envoi quelques fois par mois et il y a très souvent des surprises, peu d'expéditeurs sont rompus (ou prennent le temps de faire les choses correctement) à ces procédures, en particulier vers la Suisse.

Ensuite, tout dépend de par ou rentre ton colis (poste / transporteur) et le douanier qui traite.. Parfois je reçois des colis avec des valeurs déclarées de + 100 euros mais *free tax", parfois des colis mois chers, taxés...

Ensuite, les courriers rapides (UPS, DHL) ponctionnent des frais de logistique et de traitement (car souvent ils paient pour toi la TVA qui t'es refacturée)

A mon avis, tu peux toujours contacter l'expéditeur pour réclamer, mais tu vas perdre bcp de temps et surtout de l'énergie pour 32.-.. De plus, le SAV chez DHL est une vraie catastrophe, géré par des incapables. J'ai eu quelques fois à faire à eux pour des erreurs de facturation et c'est la croix et la banière à tous les coups juste pour que le service après vente daigne bien réponde à un simple mail..

[morg]

Arf, c'est pas très encourageant.

En effet ce n'est pas la somme en jeu qui m'intéresse, mais le principe: si chaque fois que je dois renvoyer un élément sous garantie à l'étranger je repaye les droits de douane et la TVA dessus ça va vite revenir cher

En l'espèce j'avais payé l'enceinte un peu moins de 300 CHF HT, donc les 23.60 CHf de TVA correspondent à la totalité du prix de l'enceinte, et pas juste le montant des réparations...

Bref, j'ai fait la commande chez Thomann.de qui est une référence européenne pour le matos de musique et de studio, c'est l'occasion de les tester

Merci pour tes informations!

[Yvan]

Personnellement, je mets ce genre de désagréments sur le compte des "économies" faites sur des commandes à l'étranger. Car il y a toujours le risque de se retrouver dans ton cas.

Pour les envois que je fais pour le boulot, (Révision de matériel qui revient ensuite en CH) mes clients sont informés qu'il y a un risque de surtaxe avec le retour en CH.

Je te conseille de "passer l'éponge" et de mettre ça sur le compte de ton "expérience personnelle" dans l'import-export !

Je viens de recevoir un colis Logitech, commandé sur le site en CH (et dont le montant payé sur le site suisse est CHF TTC !), mais livré par UPS depuis la Hollande.. J'attends le retour de manivelle, car pas du tout sur que je ne recoive pas une facture pour frais et TVA !

[morg]

A oui, si tu dois payer la TVA sur qq chose acheté en Suisse, là tu fais encore plus fort que moi

Je vais envoyer un mail au support clients de Thomann. S'ils sont bons commerçants ils feront peut-être quelque chose comme un bon d'achat du montant de la TVA? Mais il est clair que pour 30 CHF je ne vais pas passer des heures en recherches et explications diverses!

To be continued...

[Yvan]

Je vais envoyer un mail au support clients de Thomann.

Bonne idée, redis nous ce qu'ils te répondent.

[morg]

Je vais envoyer un mail au support clients de Thomann.

Bonne idée, redis nous ce qu'ils te répondent.

J'étais jusqu'à présent très satisfait de leur service (bon prix, grand choix de matériel et livraison rapide et soignée) après 5 commandes depuis début 2012.

Bref mail envoyé: j'ai juste exposé les faits et ne leur ai rien demandé en retour, on va voir leur réaction.

++

[Cedric067]

J’ai commandé bon nombre de matériel chez Thomann dont une batterie complète, et jamais aucun soucis, même si une des 2 grosses caisses s'était perdue en chemin !

Donc tu aura pas de mal a avoir une réponse, qui plus est j’espère bonne !

[Yvan]

Un des exemples systématique des cafouillages à la douane.. 9x / 10, le colis "glande" à la douane car les gars ne savent jamais comment traiter une TVA sur de la main d'oeuvre.. Et c'est toujours les mêmes colis, toujours avec les mêmes papiers, toujours les mêmes contenus, mêmes adresses, même tout..... lassant.. je perds toujours 2-3 jours ouvrables..
Je reçois pleins de mails annexes à chaque fois (d'UPS dans ce cas) qui me dit que le colis est en attente de papiers.. et je reçois toujours le colis qui a été ouvert par la douane.. L'expéditeur est au courant et ne comprend pas non plus car il joint toujours les bons documents..

J'aimerais savoir qui est le douanier qui vérifie mes colis, je pourrais lui dire de mettre un post-it sur son bureau qui lui rappelle que si le colis vient de X et va chez Yvan, c'est tout bon, te prends pas la tête, fait suivre !

[SpiriTT]

colis de X?


tu importes des choses bizarre....?

[Yvan]

colis de X?


tu importes des choses bizarre....?

Rien à voir avec Irina !

[boboracingteam]

Je déterre !

@Morg, comment s'est terminé ton histoire ?

Je suis à peu près dans le même cas de figure. J'ai commandé une paire de chaussures chez www.Bexley.fr (pour ceux qui ne connaissent pas ils ont des produits assez sympa) qui n'était malheureusement pas de la bonne taille. J'ai bien entendu payé à la réception initiale la TVA + diverses taxes. J'ai suivi la procédure d'échange mais surpris, au retour on me redemande CHF 20.80 à la Poste pour... TVA et frais. Le vendeur à précisé dnas ses documents que c'était un échange commercial et que la valeur de ce colis était du coup de 0€ mais ils ont tout de même taxé sur 69€ (prix de vente initial)...

J'ai fait un mail de réclamation au service de dédouanement de la poste et demandé le remboursement des 20 balles, on verra bien.

[Yvan]

Tu dois normalement remplir un formulaire de traitement en douane. Sur ce dernier, figure le pays d'origine. Il faut aussi le N° TVA du destinataire.
Très souvent, les pays européens vers la Suisse ne connaissent pas ces finesses. Ils envoient colis et procédures de retour comme s'il s'agissait de correspondance au sein de l'Europe. Et après pif-paf, frais et TVA à l'aller et au retour.
Expériences faites avec l'Espagne, l'Allemagne, la Belgique, la France.
Beaucoup se font avoir en commandant des articles à l'étranger, attirés par les prix €. Il faut un minimum de connaissance de ces tracasseries douanières, c'est même régulier que je doive expliquer au guichet postal quels papiers ils doivent me donner...

[nono]

Je déterre !

@Morg, comment s'est terminé ton histoire ?

Je suis à peu près dans le même cas de figure. J'ai commandé une paire de chaussures chez http://www.Bexley.fr (pour ceux qui ne connaissent pas ils ont des produits assez sympa) qui n'était malheureusement pas de la bonne taille. J'ai bien entendu payé à la réception initiale la TVA + diverses taxes. J'ai suivi la procédure d'échange mais surpris, au retour on me redemande CHF 20.80 à la Poste pour... TVA et frais. Le vendeur à précisé dnas ses documents que c'était un échange commercial et que la valeur de ce colis était du coup de 0€ mais ils ont tout de même taxé sur 69€ (prix de vente initial)...

J'ai fait un mail de réclamation au service de dédouanement de la poste et demandé le remboursement des 20 balles, on verra bien.

T'as meilleur temps d'avoir une poste restante genre à St Gingolph

[Yvan]

Ou un collègue frontalier !