Arnaque ou pas arnaque ?

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boboracingteam
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Arnaque ou pas arnaque ?

Message par boboracingteam » 27 avr. 2011 19:29

On peut le voir comme ça... Reste que tu as signé, payé et réceptionné une auto payée 10000.- sous le prix de vente normal Eurotax. Comme dit plus haut c'était aussi à toi de contrôler l'objet en question (présence du bouton sur le volant, ce renseignement pouvais être pris à l'avance non ?).

Certains labels de qualité occasion (Opel par exemple) donnent droit à une restitution du véhicule dans les 7 jours si non-satisfait. Relis tes conditions, peut-être y as-tu droit sinon il ne te reste plus qu'a être attentif pour éviter les crashs.
Une BMW ? Demande Alexandre...

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GT Driver
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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par GT Driver » 27 avr. 2011 20:17

boboracingteam a écrit :Certains labels de qualité occasion (Opel par exemple) donnent droit à une restitution du véhicule dans les 7 jours si non-satisfait. Relis tes conditions, peut-être y as-tu droit sinon il ne te reste plus qu'a être attentif pour éviter les crashs.
Comme le contrat, ces conditions sont en allemand j'imagine.
L'apprentissage passe par 3 étapes:
- Vous ne savez rien, vous apprenez les règles.
- Vous en savez assez pour ignorer les règles.
- Vous avez les compétences pour établir les règles.

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par Pav » 27 avr. 2011 23:44

Eurotax totalise: fr 120'500.-; le vendeur de ma voiture: 119'600.- mais ces calculs, à neuf, incluent l'option "Pre-Crash" pour fr 4'980.- qui n'est pas installée.
Le vendeur me serait donc redevable de Fr 3'518.
Hmm, j'ai pas l'impression. Tu as acheté une vehicule d'occasion a 83k en dessous de la valeur Eurotax (meme sans l'option pre-crash, on serait a environ 90k), pas neuf. Je comprends que litige il y aurait si le vendeur aurait livré un véhicule neuf et qu'il manquerait des options que tu as commandé (comme c'est parfois le cas pour une marque italienne de voitures de sport).

Imaginons que t'aies acheté un RX dans 2 ans, avec 50k kils, que tu l'aurais payé env 45k (dans les 10k de moins que sa cote) et que le vendeur te dirait qu'il y a pré-crash alors qu'il y en a pas.... tu aurais aussi exigé de l'argent?

et ma question est... tu la voulais cette option? ou c'est juste une histoire de chiffre?
17.

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par moritz » 28 avr. 2011 08:17

et ma question est... tu la voulais cette option? ou c'est juste une histoire de chiffre ? oui et non, explications ci-dessous:

Après avoir défini mes désirs: Une Lexus RX 450H "Limited" 2010, faible kilométrage, extérieur peinture foncé metallisée, intérieur beige,Toit ouvrant électrique, Application bois précieux, Suspension pneumatique et un prix ne dépassant pas fr 80'000.-, j'ai analysé les offres sur AutoScout24 et j'ai retenu trois éventualités A,B,C.
A: Prix demandé fr 74'500.- Je me suis rendu à Genève pour la voir et l'essayer. Tout était positif sauf une odeur de fumée froide, insupportable pour le non fumeur que je suis. Comme il est, selon mes connaissances, impossible d'éliminer une telle odeur, j'ai renoncé.
B: Prix demandé fr 78'000.- Un rendez-vous devait m'être proposé la semaine suivante car ce véhicule était vendu par l'ami d'une personne qui venait de décéder et certaines démarches administratives restaient à faire avant de pouvoir le vendre. Finalement cette Lexus a été retirée de la vente.
C: Prix demandé fr 80'000.- Elle me semblait parfaite mais dans les options était indiqué "Barres anti-roulis actives avec tempomat adaptif". En consultant le catalogue Lexus, j'ai vu qu'avec cette option la suspension pneumatique n'était pas installée. J'ai donc aussi renoncé.

Quelques jours plus tard, apparait l'annonce d'une Lexus possédant plus que tous mes désirs, mais l'intérieur était gris et non beige. Prix demandé: fr 84'800.- le détail annoncé était:
mars 2010
6000 kms
Peinture anthracite métal.
Intérieur Gris
Toit ouvrant coulissant électrique.
Application de bois précieux.
Tempomat adaptatif avec système de sécurité et pré-crash à capteur radar.
Head-up display.
Système d'accrochage remorque 2000kgs
4 pneus neige

Au téléphone le vendeur m'a assuré de l'excellent état général "As new" et que ce véhicule avait en sus des équipements annoncés:
Des barres anti-roulis actives .
1 bac en plastique noir "Lexus" de protection du coffre.
1 trousse avec 1 housse complète.


Très tenté par l'achat de ce véhicule, j'ai toutefois envoyé un email au vendeur pour lui dire qu'il n'était pas possible que ce véhicule ait la suspension pneumatique et des barres anti-roulis actives. Je lui ai demandé de me confirmer les options exactes installées dans cette Lexus.
En retour j'ai reçu un email avec le tete: Ci-joint toutes les options installées. En pièces jointes j'ai trouvé 8 fichiers valeur 0kb donc illisibles.
Je l'ai signalé au vendeur par un email, que j'ai fait suivre quelques minutes plus tard d'un second email qui précisait les options annoncées (sur AutoScout24 et sur son propre site) et qui se terminait par la question: La voiture a-t-elle ou ou non la suspension pneumatique ?

En réponse, quelques instants plus tard je reçois un email avec le texte : La voiture a la suspension pneumatique. Ce mail n'était pas accompagné des 8 fichiers du précédent email mais lisibles. J'ai toutefois estimé en savoir assez.

Pour moi tout était clair maintenant, cette voiture n'avait pas les barres anti-roulis actives mais elle avait la suspension pneumatique active, et c'était bien ce que je voulais. Donc, belle voiture mieux équipé que prévu mais dont le prix dépassait mon budget de fr 80'000.- J'en ai fait part au vendeur qui m'a alors proposé fr 83'000.-
J'ai alors pris en compte qu'elle était équipée du système "Pré-Crash" option de fr 4'900.- au dernier tarif et qu'en cas d'assoupissement au volant elle pouvait sauver la vie. J'ai donc accepté ce dépassement au buget et me suis rendu chez le vendeur après 4 heures de train et avec un chèque de banque de fr 83'000.- J'ai essayé la voiture. Parfait. J'ai demandé comment marchait le "Head Up display", qui n'apparaissait pas sur le pare-brise, le vendeur m'a répondu qu'il n'en savait rien, qu'il était uniquement Mercédes. Il a consulté le manuel, sans résultat, mais j'en ai profiter pour lui rappeler que je ne comprenais pas l'allemand et qu'il me fallait les manuels en français. Il m'a répondu, pas de problème je m'en occupe.
J'ai vérifié la présence des équipements annoncés sauf le Pre-Crash puisque, le fonctionnement du Pre-Crash ne peut se manifester qu'en cas de collision imminente, situation que je ne pouvais pas provoquer....!
Je suis alors passé à la signature du contrat, en allemand, qui m'était tendu. J'ai controlé ce que je pouvais controler, les numéros, les noms. Dans la liste des options, écrites en allemand, je n'ai pas remarqué l'absence de l'option du system Pre-Crash. J'étais en confiance, certain de signer un contrat conforme avec ce qui avait convenu et j'étais aussi conforté par ce que j'avais lu concernant le vendeur sur son site perso.
C'est seulement au retour, en regardant les images du manuel qu'il m'a semblé que certains boutons relatifs au Pre-Crash n'existaient pas sur mon véhicule.
Le 16 avril j'ai alors écrit au vendeur pour lui demander de m'expliquer son calcul de fr 119'600.- Je n'ai toujours pas de réponse !
Par e-mail, j'ai demandé des nouvelles des manuels en français, pas de réponse !
J'ai pris rendez-vous chez Emil Frey pour le premier service dans 10 jours. Emil Frey m'établira par écrit le détail de l'équipement de ma Lexus et les prix correspondant en mars 2010.
Après j'envisagerai......! Certainemant une demande financière de compensation de fr ? En cas de refus, mon intention est d'établir un rapport à mon assurance de protection juridique.

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Kone47
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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par Kone47 » 28 avr. 2011 10:43

Je ne suis pas juriste non plus, mais j'ai fais du droit pendant 8 ans dont les baux et loyers.

Je résume bcp, car je serait super long, avec les explications en détail.

Dans ton cas, un achat d'occasion.
1. le langauge: même si au cours des échanges de mail, le vendeur t'avait dit qu'il y a cette option... il y a une incompréhension certaine, donc... De plus, tu as vu ce véhicule, il faut savoir que l'acheteur à l'obligation d'effectuer les vérifications d'usages... Si cette option était un critère d'achat, il aurait fallu s'assurer qu'elle était sur le véhicule.
Le fait que tu te base sur le prix neuf et autre cotes existantes n'ont aucun poid juridique.
Après il y a le contrat, l'achetteur a l'obligation de le lire attentivement, personne ne t'as obligé à le signer...
Tu ne peux pas invoquer le dole, car le vendeur n'a pas caché volontairement un défaut existant.

Un arrangement est toujours possible entre les deux parties. Juridiquement parlant, je ne pense pas que tu puisse faire quelque chose...
Mais essaie toujours,

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par moritz » 28 avr. 2011 12:14

Pour Kone 47:

Merci pour ton intervention.

Certains éléments semblent t'avoir échapper:

1/ Les conditions générales de ScoutAuto24 stipulent à l'art. 8 que " les données communiquées par les annonceurs doivent être vraies et complètes."

Dans mon cas, la case "prix neuf" est remplie avec un prix qui, de loin, ne correspond pas à la réalité. Dans cette case il faut mettre la valeur catalogue au jour de 1ère mise en circulation. Le montant de fr 119'300.- ne pouvait se justifier qu'avec l'option "Pre-Crash" installée. La case "Options" doit être remplie avec le détail des options réellement installées sur le véhicule. Dans mon cas, la case de l'annonce prévue pour les options indiquait notamment: "Sysème de sécurité Pre-Crash avec tempomat adaptif" alors que cette option très importante d'une valeur actuelle de Fr 4'900.- n'est pas installée sur le véhicule et je ne pouvais pas m'en rendre compte lors de l'essai.
Il me semble donc que l'art 23 du code des obligations pourrait être évoquée: "Le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au moment de le conclure, était dans une erreur essentielle."
Et l'art. 24 du CO: Art. 24

2. Cas d’erreur

1 L’erreur est essentielle, notamment:

1.
lorsque la partie qui se prévaut de son erreur entendait faire un contrat autre que celui auquel elle a déclaré consentir;
2.
lorsqu’elle avait en vue une autre chose que celle qui a fait l’objet du contrat, ou une autre personne et qu’elle s’est engagée principalement en considération de cette personne;
3.
lorsque la prestation promise par celui des contractants qui se prévaut de son erreur est notablement plus étendue, ou lorsque la contre-prestation l’est notablement moins qu’il ne le voulait en réalité;
4.
lorsque l’erreur porte sur des faits que la loyauté commerciale permettait à celui qui se prévaut de son erreur de considérer comme des éléments nécessaires du contrat.

2 L’erreur qui concerne uniquement les motifs du contrat n’est pas essentielle.

3 De simples erreurs de calcul n’infirment pas la validité du contrat; elles doivent être corrigées.



De plus que certains de mes échanges par e-mail, décrits au cours de cette discussion, rappelaient l'existence de cette option au vendeur et qu'il ne l'a pas démenti. Difficile de croire à une simple erreur....!

Rappel de cet échange d'emails:

"Objet : Re : Lexus RX 450H

I try to better explain me:

On your publicity you write:


Optionale Ausstattung
Metallic-Lackierung, Elektrisches Glasschiebe- / Hebedach, Lenkrad und Schalthebelgriff mit Holz- einlagen, Pre-Crash-Sicherheitsystem mit adaptivem Tempomat, Head-Up Display



THat is ok.

But you said to me this morning by phone that this car has: “Aktive Stabilisatoren”.

That is not possible with “Luftfederung”.

What is right ?

Greetings. "

Réponse laconique du vendeur:

"Dear Mr.

The Car has Air suspension System

Freundliche Grüsse "

Curieux que l'inexistence de l'option "Pre-Crash" sur le véhicule n'ait pas été précisée dans la réponse du vendeur.....!!

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par Kone47 » 28 avr. 2011 14:30

Alors.

Je reprends tes points.

1. Il est vrai que je ne connais pas les conditions générales d'autoscout24, cependant, tu ne l'as pas acheté neuf!
Deplus, sur place, il fallait reprendre la liste des options, voir avec lui sur le moment si tout y était. C'est cela aussi la vérification d'usage.

Pour les Art 23 et suivant, ça annule le contrat; tu reprends ton argent, il reprend sa voiture.
Mais, sur le contrat, tu dis toi même, que l'option n'y figure pas. On peut légétimement se dire que vous vous êtes mis d'accord.

2. Dans tes mails; la réponse du vendeur ne confirme également pas les autres options...

Après, qui ne tente rien n'a rien... Essaie d'entreprendre quelque chose.

ps: Je ne fait pas l'avocat du diable :wink:

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par moritz » 28 avr. 2011 16:49

Pour Kone 47

1/ les conditions d'insertion dans AutoScout24 concernent tous les types de véhicules mis en vente.
L'application des art 23/24 du CO peut effectivement conduire à l'annulation d'un contrat. Dans mon cas, si la justice devait être appelé à trancher, je pense que seulement un versement compensentoire serait décidé.

2/ Exacte, mais qui ne dit mot consent ....! Quant à la Suspension Pneumatique (Luftfederung) ce n'est pas une option c'est une caractéristique technique automatiquement installé sur toutes les Lexus RX 450H "Limited" sur lesquelles l'option "Barres anti-roulis actives" n'est pas installée. D'ailleurs la "Luftfederung" ne figure pas dans la liste des options. Après lecture de mon email, le vendeur peut difficilement nier mon attente de trouver sur le véhicule l'option "Pre-Crash-Sicherheitsystem mit adaptivem Tempomat" au même titre que les autres options décrites dans l'annonce et reprises dans mon email.

A moins que le vendeur reconnaisse m'avoir induit en erreur et me propose ou accepte le versement d'une correcte somme compensatrice, je pense tenter ma chance à travers mon assurance de protection juridique "auto" qui inclus les problèmes survenant lors de l'achat ou la vente d'un véhicule (La Das).

Je tiendrai informé le forum sur les conclusions de cette affaire.

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par Rilblue-TTs » 04 mai 2011 09:36

ok que oui avec plaisir, je me réjouis de lire les suites de cette rocambolesque affaire

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par moritz » 04 mai 2011 10:09

Comme réponse à ma demande d'explication sur le calcul du prix à neuf en mars 2010 du véhicule + les options annoncés, le vendeur vient de me répondre que c'est l'ancien propriétaire qui a communiqué ce prix et qu'il n'a fait que le répéter......! pour un professionnel, c'est curieux comme réponse. J'ai répondu que j'allais faire expertiser mon véhicule pour connaître son prix, comme il est équipé, en mars 2010 et que ce sera ce prix-la que je devrai indiquer comme "valeur à neuf" sur mes annonces quand je revendrai ma voiture.

Selon le résultat de cette expertise, j'envisagerai la suite à entreprendre......

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par moritz » 23 août 2011 00:06

Bonsoir à tous,

Je fais le point de mon affaire comme annoncé dans mon dernier message:

Le vendeur, n'ayant pas voulu reconnaître la moindre faute, m'a envoyé promener.......!
La Das, ma protection juridique, estime que la voie juridique n'est pas envisageable.

Alors, ou je tente ma chance, avec un avocat à mes frais, en attaquant le vendeur pour publicité mensongère (LCP RS 241), tout en ayant conscience que même si la justice me donne raison et condamne le vendeur à fr 3'000.- de dommages intérêts, je resterais financièrement perdant . Ou , je me contente de pleurer encore un peu.....!

En attendant de prendre ma décision je suis ravi de cette Lexus RX 450h, elle est très supérieure à la RX 400h, mais je la revendrai moins cher que si elle avait été équipée du système Pre-Crash.....

Merci à tous les membres d'Asphalte qui se sont intéressés à mon histoire et qui ont pris la peine d'y réfléchir et de me donner leurs avis.

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par Nagata-San » 23 août 2011 09:48

Je n'engagerais pas plus loin si la juridique n'y croit pas...
Profite de ton beau bébé !

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Re: Arnaque ou pas arnaque ?

Message par moritz » 23 août 2011 10:57

sympa....!
Je vais y réfléchir.

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