Risque de retrait de permis

plopplop · Message par **plopplop** » 11 févr. 2011 20:11

Bonjour,

j'aimerais avoir quelques retours sur un éventuel retrait de permis. Aujourd'hui, j'étais dans les bouchons sur une semin autoroute. Voyant que rien n'avancait, et la visibilité bonne, pas mal de personnes ont commencé à faire demi tour, dont moi. Je suis conscient que ce n'était pas très malin...

Sauf que les gendarmes m'ont pris en poursuite et m'ont arrêté ainsi que 4 autres véhicules.

Ils ont relevé mon numéro de permis de conduire, et m'ont dit que ca partait chez le préfet qui allait décidé. De quoi, je ne sais pas.

Je risque un retrait de permis ? + une très lourde amende ?

Merci d'avance.

ChristopheC · Message par **ChristopheC** » 11 févr. 2011 20:21

Je vote pour un retrait, en tout cas, c'est ce que je mettrais.

Rnd94030 · Message par **Rnd94030** » 11 févr. 2011 20:26

La double ligne blanche ça ne pardonne pas normalement c'est le retrait... Et la belle amende qui va avec bien entendu.

plopplop · Message par **plopplop** » 11 févr. 2011 20:37

Merci pour vos tristes retours

plopplop · Message par **plopplop** » 11 févr. 2011 20:46

Sinon, savez vous pourquoi ca part chez le préfet ?

Il n y'a vraiment aucun cas de clémence ? Y'a-t-il moyen d'étaler sur diverses périodes l'interdiction de conduire ?

D'après vous, dans combien de temps aurais-je des nouvelles ?

Polon · Message par **Polon** » 11 févr. 2011 22:46

Sur ce coup-là, effectivement tu ne peux que t'y prendre à toi...

Ce d'autant qu'un bouchon se voit longtemps à l'avance, qui plus est si c'était celui entre Villars-Ste-Croix et Belmont ou Vevey-Montreux de ce soir... M'enfin bref, le préfet jugera mieux que moi.
A ce propos, le préfet statuera uniquement sur la partie pénale de l'infraction, soit l'amende. Et le cas part chez lui car c'est de sa compétence.
Le retrait quant à lui est une procédure administrative indépendante qui est menée par le SAN. Et il n'y a pas de lien entre ces deux procédures hormis le fait que le point de départ est le même (l'infraction).
Quant à l'éventuelle clémence de l'une des deux autorités, faut pas y compter, à moins que ton dossier se perde, ce qui m'est arrivé une fois. Etaler les périodes de retrait est impossible à ma connaissance. Tout doit se faire d'une seule traite, mais par contre, très souvent, tu peux choisir la période durant laquelle tu souhaites déposer ton permis, le tout bien sûr dans un délai imparti par le SAN. (p. ex. déposer le permis pendant des vacances).
Et concernant le délai pour leur réponse, rassure-toi, ça va en général bien assez vite...

Good luck !

plopplop · Message par **plopplop** » 11 févr. 2011 23:01

Merci pour tes réponses,

Je reconnais mes torts, ce n'est pas un problème. Veux tu dire que le préfet, apres avoir statué sur l'amende trasmet le dossier au SAN ? Ou bien ce n'est pas une étape obligatoire ?

ET pourquoi ce ne sont pas les gendarmes qui m'ont donné l'amende ?

Ce serait vraiment facheux une longue interdiction de conduire. Ca me ferait perdre mon boulot, tout simplement..

Une semaine pour recevoir la douloureuse, ca te parait plausible comme délai ?

Rnd94030 · Message par **Rnd94030** » 12 févr. 2011 00:16

Si je ne dis pas de bêtise, les gendarmes ne peuvent que donner des amendes d'ordres (la max c'est celle de 250.- pour le feu rouge je crois). Pour les cas plus graves (le tien) ils transmettent leur rapport au préfet et au SAN qui prennent chacun leur décision. Le préfet se chargera d'alléger ton porte-monnaie, le SAN s'occupera de ta mise à pied. Soit ta faute est considérée moyennement grave dans ce cas c'est 1 mois de retrait, soit elle est considérée comme grave et tu es piéton durant 3 mois. Ta faute peut aussi faire objet d'un "avertissement" et dans ce cas pas de retrait, mais n'y compte pas trop.... Ceci est valable si tu n'as pas d'antécédent au niveau du retrait de permis.
Quand on a besoin de son permis pour travailler, on ne fais pas demi-tour sur une double ligne blanche..... non ? T'allumes, t'assumes.

Désolé de ma franchise.

plopplop · Message par **plopplop** » 12 févr. 2011 11:07

Ça a le droit de faire ch*** quand même non ? Je veux dire, on fait tous des trucs stupides au volant, faut pas se leurrer. Et sur une bêtise, perdre son travail, c'est tout bonnement déprimant. Faut être bête pour pas comprendre que ca puisse affecter celui à qui ça arrive.

Je suis venu ici pour avoir des infos, pas pour recevoir des leçons. Je suis un grand garçon. Je ne suis pas très au fait avec la législation suisse, étant frontalier français, d'où mes interrogations

Je viendrais vous raconter la suite des évènements, mais si j'ai bien compris, j'ai pour au minimum un mois d'interdiction de rouler en suisse et une grosse amende en vue.

Bon we

_nicolas · Message par **_nicolas** » 12 févr. 2011 12:12

Tu as un permis français donc ? Ça pourrait te sauver...

plopplop · Message par **plopplop** » 12 févr. 2011 12:35

salut,

oui je suis francais, et j'ai un permis de conduire francais. Je travaille dans le canton deVaud. J'ai appelé la gendarmerie, ils estiment mon amende entre 300 et 700 chf et une interdiction de circulation en Suisse entre 1 et 3 mois.

En quoi etre francais changerait quelquechose ?

Merci.

dahu · Message par **dahu** » 12 févr. 2011 14:17

plopplop a écrit :En quoi etre francais changerait quelquechose ?

Les juristes du forum développeront sûrement la chose, mais je ne crois pas que l'administration suisse puisse prendre des mesures administratives à l'encontre d'un français, voila pourquoi ça change, et c'est peut-être en ta faveur. Les sanctions mentionnées plus haut partaient du principe que tu étais suisse.

system · Message par **system** » 12 févr. 2011 14:25

tu veux dire a l'encontre d'un titulaire du permis francais, la nationalité du conducteur n'a rien a voir avec tout ca, c'est le pays d'ou vient le permis de conduire qui importe

plopplop · Message par **plopplop** » 12 févr. 2011 14:57

Certes, si on veut chipoter, on dira qu'ils ne peuvent me retirer mon permis de conduire FR, mais je ne pense pas que je peux échapper à une interdiction de circulation. Ce qui revient un peu au meme pour mes déplacements en Suisse. (Mais je pourrai toujours conduire en France)

Polon · Message par **Polon** » 12 févr. 2011 15:58

Ah, je n'avais pas saisi que tu étais Français.

dahu a écrit :
plopplop a écrit :En quoi etre francais changerait quelquechose ?
Les juristes du forum développeront sûrement la chose, mais je ne crois pas que l'administration suisse puisse prendre des mesures administratives à l'encontre d'un français, voila pourquoi ça change, et c'est peut-être en ta faveur. Les sanctions mentionnées plus haut partaient du principe que tu étais suisse.

Oui oui, l'administration peut interdire de conduite sur territoire suisse un ressortissant étranger. C'est une mesure équivalente au retrait de permis, pratiquée par ailleurs par les Français à l'encontre des Suisses (pour les autres pays, je ne sais pas). Par contre, j'ignore si du côté français les autorités sont informées de l'interdiction prononcée en Suisse. Chez nous, il arrive qu'une interdiction de conduire prononcée en France soit "doublée" d'un retrait de permis en Suisse, ou le double effet kiss-kool.

Donc pour récapituler, et comme les gendarmes te l'ont mentionné, tu auras droit à une amende (sanction pénale) et une interdiction de conduire en Suisse (sanction administrative). Tu auras (devrais avoir) la possibilité de défendre ton point de vue dans le cadre de la procédure administrative. Observe bien les délais et défend bien ton bout de gras et peut-être, éventuellement, si la commission est de bonne humeur ce jour-là, tu pourrais t'en sortir avec un simple avertissement (ce que je doute).