Asphalte.ch

Hello,

une question en deux points:

j'ai trouvé une petite à sauver de la casse en Suisse, mais désire la passer en France.

Elle peut être roulante, ou non selon mon choix.


Comment se passe l'import vers la France pour un véhicule sans moteur ? Cad une auto à la baie moteur vide.

Que dois-je fournir pour pouvoir rouler ensuite en France ?


Merci d'avance !

Pas la moindre idée. Pourquoi tu n'appelles pas l'administration des douanes ? En Suisse ils sont relativement serviables.
De toute manière, ils devraient te faire payer la TVA sur la valeur commerciale de la marchandise.

Elle a un titre de conformité en France ?

Je suis un éternel impatient, je voulais une réponse d'ici lundi

Je les appellerai. C'est aussi la question côté France, comment récupérer le "droit" de rouler avec ?

Pharaon, oui.

Bah si tu as un titre de conformité pas besoin de te prendre le choux !

Tu fais tes démarches administratives à la douane et une fois en France tu lui pose un moulin, tu files faire ton CT, tu montes ton dossier, et tu vas présenter le tout à la prèf... (version simplifié)

A moins qu'il y ait quelque chose que je n'ai pas saisi et qui ne m'explique pas le pourquoi de ton inquiétude...

pour l immatriculation en France il faut se rendre a la prefecture ou sous prefecture de ton lieu de domicile muni de:

la carte grise originale
les papiers de dedouanement
un controle technique récent
un certificat de conformité delivré par la marque ou l’attestation d’identification auprès des services de la D.R.I.R.E
Une pièce d’identité en cours de validité
Un justificatif de domicile
un moyen de paiment pour regler la facture

et tu ressors avec une carte grise française, restera a assurer le vehicule et tu as le "droit" de circuler

Merci bcp !

Donc, ex:

une voiture moteur HS, je la transite "pas chère", je remet un moulin en France, et je peux l'immat' ?

Yes

le hic c est que le numero de serie du moteur ne correspondra plus celui des papiers originaux et si au controle technique il ne verifie que la plaque constructeur, donc le numero de chassis, pour avoir le certificat de conformité ca va etre plus compliqué car la marque va te demander tous les numeros et verifier avec sa base de donnée et ca ne va pas correspondre donc passage par la DRRIRE assuré et là ca risque d etre long et dur ou pas c'est la loterie et ca depend du vehicule.

si la manoeuvre consiste a demonter le moteur en suisse, passer la caisse aux douanes au "rabais" et remonter le bloc en France c'est une fraude fiscale mais une fois remonté pas de soucis pour l immatriculer.

Ok, merci des infos.

J'attends de voir la bête de près et j'aviserai !

Rod, Le numéro de série du moteur n'est pas un soucis si Nag' a un certificat de conformité. Etant donné qu'il va se rendre directement en prèf', la DRIRE ne contrôlera rien du tout...