Question vente export France

[Olivr01]

J’ai récemment mis en vente ma Megane 3 R.S. Trophy.
J’ai un acheteur potentiel souhaitant l’importer en France et me demandant de lui apporter la voiture à la frontière pour lui éviter le coût de plaques W.
Je trouve que ça ne sent pas très bon : est-ce une arnaque, est-ce qu’il a prévu de faire un passage en douane en règle (paiement tva fr), je vais tenter d’éclaircir tout ça.
Est-ce que quelqu’un a déjà vécu une situation similaire et vendu de cette manière ?
Je suis preneur de conseils si vous en avez.
Merci !

[vravolta]

Alors de ton coté, pas des masses de soucis avec ce qu'il demande, hormis le risque comme dans toute vente de te faire braquer: si tu y vas avec le permis annulé et que tu reprends tes plaques, peu importe ce qu'il se passe après, ca devient le problème de l'acheteur. En revanche, lui il aura un souci car je ne vois pas trop quelle plaque il compterait mettre dessus: contrairement à ce qu'il connait en France où un véhicule garde sa plaque, il ne sait peut être pas que nous on doit repartir avec. Par ailleurs, c'est assez difficile (je connais néanmoins des cas où ca a été possible) de faire graver une plaque FR avec une immat non FR. Pourtant, quand il aura passé les formalités de douane (et ils veulent voir le véhicule), il paiera la TVA FR et récupèrera à ce moment là une carte grise temporaire FR avec le numéro d'immat CH dessus. DOnc pas forcément une arnaque, mais si le gars connait pas trop, il risque d'avoir des soucis. Et sans passage de douane, il ne pourra jamais immatriculer en France derrière.

[rbk]

A l'époque où je résidais en France, j'avais acheté une voiture neuve en Suisse.
Avec les différents documents je suis allé payer la tva à la perception, dans la foulée je suis allé faire la carte grise à la préfecture.
Passage dans un centre auto pour faire graver les plaques.
Je suis arrivé dans la concession qui m'a posé mes plaques et je suis parti avec la voiture.

Ton acheteur doit pouvoir faire la même chose
Il peut aussi demander des plaques export en Suisse

Perso je ne marcherai pas dans son histoire, ça ne me semble pas net

[vravolta]

Le probleme avec une voiture d’occasion, c’est que pour demander un carte grise francaise, il faut le document de la douane (carte grise temporaire) et que pour avour ce document, le vehicule doit avoir effectivement franchi la frontiere. Et donc à ce monent là, il se retrouve sans plaques francaise le temps que le dossier se fasse. Il n’est pas non plus simplement assurable sauf à avoir un courtier qui veut bien fermer les yeux.
La plaque export est une solution, mais elle alourdit oas mal le cout. Idem pour le plateau, raison pour laquelle les acheteurs francais essaient de trouver une alternative. A noter que je ne vois pas le risque pour l’ancien proprio suisse: il recupere ses plaques et a fait annuler le permis, tout est en ordre de son coté. C’est pour l’acheteur que c’est plus borderline.

[rbk]

En France il est possible d'assurer temporairement la voiture avec le numéro de châssis.
Dans cette histoire je ne comprends pas comment le gars fait avec une voiture sans plaque pour quitter la douane

[Olivr01]

Merci pour vos conseils et avis.

Lorsque je lui ai demandé s’il avait prévu de payer la TVA à la douane fr-ch, il m’a répondu que non, et que ‘chez lui le dédouanement est moins cher’. J’en ai déduit que c’était un transfert pour l’étranger (hors France). Je pourrais ne pas m’en préoccuper mais si quelque chose d’illégal est fait avec cette voiture je reste le dernier propriétaire officiel connu. Donc je crois que je vais lâcher l’affaire.
D’autres éléments me rendent méfiant (pas d’essai de l’auto, questions laissant penser que l’annonce n’a pas été lue attentivement, etc.). Ça sent le gars qui tente sa chance avec plein d’annonces différentes en espérant attraper un pigeon.

[ze_shark]

Les trois dernières voitures que j'ai vendu sont parties sans 1 mètre d'essai par l'acheteur.
Demande une avance cash avant d'annuller le permis de circulation. Ensuite, si tu as un contrat de vente avec un vendeur identifié, je ne vois pas ce qui pourrait t'arriver.

[rbk]

Le gars prévoit de te payer par quel moyen ?
Je ne comprends toujours pas comment il feras pour quitter la douane avec la voiture

[Avgas]

En France il n'a pas le droit de te payer en cash au-dessus de (3000 ou 1200 €?), donc je vois mal le gars sortir une liasse de billets devant les douanes françaises qui dépendent du Ministère des Finances. Et si jamais il te paye côté Suisse je me méfierais quand même de pas me faire fourguer de faux billets en Euros. Si j'étais à ta place:
1) Contrat en bonne et due forme
2) il t'envoie un dèpôt qui te couvre le dépôt de plaques et tes frais administartifs en cas de foirage
3) Il te paye côté Suisse. Si c'est des bieftongs tu le fais à la succursale de ta banque et qu'ils vérifient les billets
4) C'est OK Tu l'accompagnes à la Douane et tu fais tout le nécéssaire pour annuler le permis de circulation etc. en bonne et due forme. Et quand tu signes des papiers tu mets la date et l'heure.
Cela implique de faire cela aux heures d'ouverture de la banque et ne te laisse pas arnaquer de prendre rendez-vous peu avnt que la banque ferme, le gars se pointe en retard et "force" l'opération sans que tu puisses vérifier les billets.

[Avgas]

Question annexe? Combien coûte la plaque export?

[Yvan]

Franchement, dès le départ tu es déjà méfiant, donc ça part mal.
Bien que ce ne soit pas forcément une arnaque et que de vendre sur le territoire suisse ne te garanti pas non plus un truc limpide, perso je passerai mon chemin sur ce coup là.
tu trouveras certainement un autre acheteur qui t'inspirera plus confiance, la relation acheteur-vendeur est aussi un aspect important lors d'une vente.

[yakaz]

Si tu le sens pas fais le pas.

Personnellement j'ai déjà eu quelques fois affaire à des acheteurs français et je n'ai jamais eu de soucis. Y compris en passant directement la frontière avec mes plaques et la laissant de l'autre côté de la frontière (carte grise annulée du jour et repris mes plaques.) Il me semble qu'ils ont aussi la possibilité de dédouaner plus loin avant la ré-mmatriculation (comme on pourrait le faire en suisse dans un port-franc par exemple).

Après j'avoue que je ne serais sûrement jamais allé conclure des affaires ainsi si les sommes en jeu avaient été plus importantes et que je n'avais absolument aucunes coordonnées "fixes" des ces acheteurs.

[vravolta]

Je confirme que les fois où j’ai vendu pour export en France, le gars est venu me voir en Suisse, il a essayé l’auto avec mes plaques, m’a payé cash que j’ai deposé avec lui à ma banque, ensuite SAN pour annuler le permis de circuler, passage de la douane avec lui et mes plaques, paiement de la TVA par ses soins (attention, au dessus de 1500 EUR, y’avait un truc un peu compliqué. Ca donnait alors une carte grise francaise temporaire. Moi je recuperais mes plaques et repartais chez nous. L’acheteur montait des plaques artisanales de type francais mais avec mon numero suisse dessus, numero qui correspondait à la carte grise temporaire francaise mais qui apparemnent etait difficile à faire graver car les graveurs voulaient faire que des numeros francais.

Donc ca en tout cas j’ai pratiqué et ca a fonctionné.

[Olivr01]

Merci d’avoir partagé vos expériences.
Je comprends donc que ce type de transaction est assez courant.

Contrairement à ce qu’il m’avait dit initialement, l’acheteur m’a dit vouloir rouler avec des plaques W de la douane jusqu’à chez lui. Il m’a dit qu’il comptait la dédouaner chez lui (douane d’aéroport) plutôt qu’à la douane franco-suisse, pour que ça lui coûte moins cher (??).

Pour finir la transaction n’a pas eu lieu car il a voulu renégocier le prix.

[Avgas]

Il m’a dit qu’il comptait la dédouaner chez lui (douane d’aéroport) plutôt qu’à la douane franco-suisse, pour que ça lui coûte moins cher (??)

Bizarre. Une douane n'est pas mons chère qu'une autre. Elles ont toutes le même patron qui s'appelle État à travers le Ministère des Finances. La seule justification pourrait être des horaires différents: