Asphalte.ch

Salut

Je suis un petit nouveau ici mais j'ai déjà consulté le site à plus reprises. J'ai une question bien spécifique qui touche à la légalité d'une vente, voire d'une revente.
Le cas est le suivant: un mec lambda achète une auto à un vendeur pro, quelques temps plus tard (mois voire années) il se fait contrôlé et découvre que ça voiture a été volée, donc séquestre et tout ce qui va avec, avocat et consors. A la suite de la procédure, cette personne récupère la voiture et a reconstitué un dossier concernant le véhicule (historique complet + tout ce qui s'est passé au niveau des avocats). Actuellement, cette voiture pourrait être à vendre. La question concerne le futur acquéreur: que se passe-t'il pour lui? quels papiers doit-il voir/obtenir pour être sûr que la vente est légale et tout est en ordre? d'ailleurs pour le propriétaire actuel, qu'est-ce que ce dernier a du fournir pour prouver sa bonne foi et pouvoir garder son auto? J'ai fait une recherche sur le ouèbe mais j'ai rien trouvé de concret concernant la législation suisse sur ce point.

@+ et merci pour toute info.

On parle bien sûr d'un cas tout à fait hypothétique

Personnellement je passerais mon chemin, mais si la voiture est tout à fait exceptionnelle ou d'un prix massacré, je m'adresserais à un avocat pour évaluer les risques.

Passer son chemin est probablement judicieux, c'est déjà une voiture maudite!