Immatriculation réplique
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Immatriculation réplique
Message par Anubis » 31 oct. 2013 22:18
Je suis à la recherche d'une AC Cobra de chez Superformance ou autre, et le marché est plutôt mince ici (c'est rien de le dire même si il en existe quelques unes). Par contre on en trouve en Italie, France, Allemagne et naturellement aux USA. Dans quelle mesure est-il possible de les faire venir et les immatriculer ? Comment s'y prendre pour savoir si une voiture peut-être importée en Suisse et immatriculée ? A qui s'adresser et que demander ?
Merci d'avance pour vos réponses
Re: Immatriculation réplique
Message par vravolta » 02 nov. 2013 07:39
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Re: Immatriculation réplique
Message par Anubis » 03 nov. 2013 15:53
Après avoir discuté avec un garagiste, il semble effectivement qu'il devienne de plus en plus compliqué d'homologuer une réplique vu les nouvelles normes :-/ les répliques existantes et homologuées jusqu'ici ne pourraient plus l'être si elles arrivaient en Suisse maintenant (pour la plupart d'entre elles). Même les répliques vont devenir collector
Re: Immatriculation réplique
Message par vravolta » 04 nov. 2013 06:36
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Re: Immatriculation réplique
Message par Coventry » 04 nov. 2013 11:28
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Re: Immatriculation réplique
Message par Anubis » 04 nov. 2013 11:46
http://www.autoscout24.ch/fr/d/porsche- ... &vehtyp=10
Elle est de construction récente et semble avoir l'homologation suisse. ça serait donc une bonne opportunité ?
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Re: Immatriculation réplique
Message par Jan25 » 04 nov. 2013 17:59
Pour être en train de regarder la même chose que toi, je suis allé voir les documents demandés par le Service des Autos vaudois, qui mentionne que c'est la date de première immatriculation qui fait foi. Il me semblait donc que toutes les répliques qui ont un "title" (ou année de construction sur la carte grise US) de 1965 ou 66 ne pourraient pas s'en prévaloir en Suisse pour échapper à toutes les contraintes que Vravolta évoque et -in fine- être immatriculées...
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Re: Immatriculation réplique
Message par Anubis » 04 nov. 2013 21:07
Pour les Cobra, GT40, Daytona, des marques comme Superformance, kirkham et autre semble aussi pouvoir vendre des répliques neuves en Suisse. Notamment par le biais d'AMC-Classic.
http://www.amc-classics.ch/wDeutsch/aut ... /cobra.php
C'est pour ces raisons que je ne me retrouve pas trop dans ces histoires d'homologation.
La 356 Speedster Carrera me plait bien. Si il a une carte grise, il ne devrait y avoir aucun soucis au changement de propriétaire ?
Re: Immatriculation réplique
Message par bokisa » 02 avr. 2015 04:27
Je reviens avec cette question! Tjrs très controversée qui concerner les Porsche réplique ou reproduction. J'ai commandé une voiture aux USA qui va arriver en Europe en sept avec des papiers d'une cox 65 ou plus vieille. Je ne sais Tjrs pas si l'immatriculation en suisse est possible car personne ne peut me donner des infos! (bureau des autos, Bern, FSVA, ASA).UE elles sont considérée comme oldtimer (j'ai appelé plusieurs garagistes et tous mon certifier n'avoir aucun problème pour l'immatriculation et plusieurs fabricante européenne en vende en ce moment même)
si besoin d'infos contacter moi
Mes questions se porte sur l'importation en Suisse
FSVA
1.les règles FSVA
Véhicule ancien (Oldtimer) - Définitions Imprimait E-mail
Oldtimer est un terme générique pour les véhicules historiques.
Hypothèse de travail pour la définition des véhicules historiques :
« Oldtimer » : âgés d’au moins 30 ans « Youngtimer » : âgés entre 15 et 30 ans
Sur Wikipédia (Allemagne), un « Oldtimer » est défini comme suit : dans l'usage linguistique allemand, le terme désigne un véhicule automobile (en particulier une voiture, un camion, un autobus, une motocyclette ou un tracteur) qui est âgé de 20, 25 ou 30 ans (selon la définition). En ce qui concerne le terme « Oldtimer », il s'agit d'un anglicisme apparent. Pour les véhicules anciens qui n'appartiennent pas encore à la catégorie des Oldtimers, le terme Youngtimer (également un pseudo-anglicisme) est usité.
Dans l'aire linguistique anglaise, on trouve les expressions « elderly people », « old people » et « old timers » qui désignent les personnes âgées. L'expression « oldtimer », dans l'aire linguistique allemande, est en fait appliquée à tort aux véhicules anciens.
En Suisse, dans les « Instructions concernant les véhicules vétérans » du 3 novembre 2008 de l'Office fédéral des routes, la notion de « véhicule vétéran » a été définie.
Sont réputés véhicules vétérans les véhicules à moteur qui remplissent:
les véhicules ont été mis en circulation pour la première fois il y a plus de 30 ans ;
ils ne doivent servir qu'à l'usage privé. Sont notamment exclues les courses proposées au public contre rétribution et celles réalisées dans un but lucratif. Le but lucratif existe lorsque l'indemnisation à verser pour la course dépasse les coûts du véhicule et les frais occasionnés à son conducteur. L'autorité d'immatriculation peut ajouter d'autres restrictions d'emploi dans le permis de circulation (p.ex. limitation du nombre de passagers) ;
ils ne doivent pas circuler régulièrement ; le kilométrage annuel est limité (entre 2000 et 3000 km en moyenne – ou entre 50 et 60 heures d'exploitation) ; vils seront conformes au modèle d'origine ;
leur aspect extérieur et leur état technique doivent être impeccables, les traces d'utilisation survenues malgré un entretien soigneux étant admises.
Voir les précisions dans le menu Véhicules vétérans
La Fédération Internationale des Véhicules Anciens (FIVA) classe les véhicules historiques comme suit :
Conditions :
est âgé d'au moins 30 ans
qui est conservé et entretenu dans un état historiquement correct
qui n'est pas utilisé comme moyen de transport quotidien
et qui, en conséquence, fait partie de notre patrimoine technique et culturel.
Selon la catégorie de véhicule :
Type A – de série
Type B – modifié à l'époque
Type C – reproductions et répliques
Type D – modifié après la période de production
Type E – exception
2.Type C – reproductions et répliques
ma voiture tombe donc dans cette catégorie mais la quelle ??? reproduction ou réplique????
Type C – REPRODUCTIONS ET REPLIQUES
Une REPRODUCTION est une copie d'un VEHICULE HISTORIQUE fabriqué hors de son EPOQUE, avec ou sans pièces d'origine et reproduisant un modèle donné. Un tel véhicule historique doit être clairement identifié comme étant une REPRODUCTION. Le VEHICULE HISTORIQUE sera désigné par une combinaison du NOM DU FABRICANT, de celui du CONSTRUCTEUR et de celui du modèle que le véhicule REPRODUIT (Exemple: Smith Bugatti Type 35). Une REPLIQUE répond aux mêmes critères mais devra avoir été construite par le CONSTRUCTEUR du véhicule original. Ces deux catégories, REPRODUCTIONS et REPLIQUES, seront datées de la date de leur fabrication.
3. Si ce n ai pas possible d'immatriculer ces voitures en suisse, comment des garagistes se spécialiste dans se domaine de vente de voiture neuve a des prix bien majorer???
ex: http://www.swissracingengineering.ch/Web/Acc_RC.html
4. Si vous pouvez me donner des conseilles ou m'aider pour l immatriculation de ma voiture je vous en serai redevable a vie
5. Dernière option l immatriculer en France au nom d une amie et la conduire en suisse
PS: désoler pour l' orthographe
Re: Immatriculation réplique
Message par vravolta » 02 avr. 2015 05:52
- certains cantons sont moins regardants que d'autres
- certains garagistes ont leurs entrées au SAN
- des erreurs sont toujours possibles et derrière, il est possible de capitaliser sur une erreur faite dans le passé pour homologuer toute une série
Bref, savoir passer une auto au SAN est presque un métier car il y a un paquet de ficelles, dont parfois la réalisation de faux documents, le regravage de faux numeros sur des pièces, etc...
Les plaques vétéran, moi je suis entrain d'en sortir pour mon véhicule qui en avait car la contrainte de parfait état est infernale (interdiction d'avoir une cloque sur la peinture par exemple ce qui sur une italienne du début des années 70 est impossible sans refaire la peinture à chaque visite) et les 3000 kms max par an permettent difficilement de les maintenir en état.
L'immat au nom d'une personne en France pour la rouler toi en Suisse est une mauvaise idée: il t'es interdit dans ton pays de résidence fiscale de rouler dans un véhicule en plaques étrangères sauf voiture de fonction + possibilité de démontrer que tu te rends à un RDV boulot (donc belle voiture et Madame en passager un dimanche, c'est mort) ou alors location là aussi justifiée (genre, je viens de rentrer d'Australie, mon avion devait poser à Zurich, il a été dérouté vers l'Allemagne j'ai loué une caisse pour rentrer chez moi car il était 21:00 et qu'il n'y avait pas de vol sur ZRH avant demain). Si pas dans ces cas, c'est du point de vue douanier un import de marchandise non déclaré et la peine est la confiscation de la marchandise et une amende. Les forces de l'ordre n'aiment pas du tout ca car ca te permet d'éluder les impots liés aux plaques ainsi que tout ce qui contrôle technique (pollution, bruit qui sont moins sévères en dehors de ton pays).
Re: Immatriculation réplique
Message par bokisa » 02 avr. 2015 17:03
Bonjour Monsieur,
Tout d'abord, "réplique ou reproduction" ne signifie pas nécessairement qu'il s'agit d'un véhicule ancien au sens de la réglementation qui définit en Suisse que le véhicule doit avoir au moins 30 ans pour bénéficier de l'immatriculation "véhicule vétéran".
On trouve sur le marché de nombreuses répliques qui sont annoncées comme anciennes (par exemple fabriquée en 1970), alors que seul un élément (p.ex. le châssis) date de cette époque, et que le reste de la voiture a été reconstitué plus tard (p.ex. en 2005). Dans de tels cas, la voiture est considérée en Suisse comme étant de 2005, et doit correspondre aux normes (pollution, freins, etc.) de 2005. D'autre part, si une "réplique ou reconstruction" est immatriculée et peut circuler dans certains pays d'Europe, elle sera pas forcément autorisée à circuler en Suisse. Pour cette raison nous vous proposons, lorsque vous aurez trouvé une voiture, de nous transmettre une copie de ses documents (permis de circulation ou fiche d'homologation) afin que notre responsable technique puisse vous répondre précisément sur la voiture en question.
Voici la réponse de l'ASTRA
Monsieur,
L'admission de véhicules routiers, leur expertise et la décision sur la question de savoir si toutes les dispositions déterminantes sont données dans un cas particulier sont du ressort des autorités cantonales d'admission (Office de la circulation routière, Contrôle des véhicules automobiles). Pour tout renseignement concernant l’importation d’une voiture particulière, nous vous prions de vous adresser à votre service cantonal des automobiles (http://www.asa.ch/fr/Services-des-automobiles/Adresses).
En réponse à votre question, nous pouvons vous faire parvenir les informations générales suivantes :
Les exigences requises concernant des véhicules individuels importés directement de l’étranger sont décrites de manière détaillée dans les instruction de l'Office fédéral des routes (OFROU) du 27 février 2014, sur la dispense de la réception par type (http://www.astra2.admin.ch/media/pdfpub ... 2419_f.pdf).
Pour qu’un véhicule puisse être immatriculé, il doit entièrement satisfaire aux prescriptions sur la construction et l’équipement des véhicules (y compris les prescriptions concernant le niveau sonore et les gaz d’échappement) dans l’ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV ; http://www.admin.ch/opc/fr/classified-c ... index.html).
Les dispositions Suisses pour les véhicules routiers de l’OETV sont majoritairement harmonisées au droit européen. Par conséquent, les réceptions de petites séries CE sont en principe reconnues dans notre pays.
Quant au véhicules qui, à l’étranger, étaient déjà en circulation, les prescriptions suisses déterminantes sont celles qui étaient en vigueur au moment de la première mise en circulation du véhicule. Dans ce cas, il est nécessaire de présenter à l’autorité d’immatriculation les papiers officiels du véhicule établis à l’étranger (voir note en bas de page no 8 des instructions mentionnées ci-dessus). Ces documents doivent indiquer la date précise de la première mise en circulation. L’art 4, al. 3, OETV, dispose que les modifications substantielles (p.ex. : Montage d’une carrosserie réplique Porsche sur un châssis d’une VW coccinelle) apportées aux véhicules déjà en circulation sont évaluées conformément au droit en vigueur au moment du contrôle subséquent précédant leur réutilisation (voir également les informations de la FSVA).
Pour répondre à nos prescriptions, il est souvent nécessaire d’apporter des modifications aux véhicules directement importés. Il ne nous est cependant pas possible de fournir des indications à ce sujet, car les véhicules - selon le pays d’immatriculation prévu à l’origine - peuvent présenter des différences que nous ne connaissons pas en détail.
En outre, des renseignements sur les prescriptions douanières en matière d’importation en Suisse de véhicules automobiles peuvent être obtenus auprès de l’Administration fédérale des douanes ou à l’adresse Internet mentionnée ci-après: (http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat ... ml?lang=fr).
Si il y a une personne qui pourrais m'expliquer tout ce chinois cela m’aiderais énormément!!!
En deux mots c'est plus facile d'importer une voiture avec des papier USA ou déjà immatriculer en EU pour les répliques ??? ou de trouver un bon garagiste qui le fait pour vous ??? dans un canton cool???
Re: Immatriculation réplique
Message par vravolta » 02 avr. 2015 19:14
Ensuite, ils te disent qu'en principe, si le véhicule a une homologation CE, alors il devrait pouvoir passer en Suisse. Mais là, il y a 2 bémols à connaitre. Tout d'abord, si dans l'histoire récente, cette affirmation est assez vraie, plus on remonte dans le temps, plus elle est fausse. Par exemple, le catalyseur était obligatoire en Suisse dès 1986 mais imposé en France de mémoire en 1993 soit 7 ans d'écart et donc autant d'années où une voiture régulièrement immatriculée dans un pas de l'UE ne sera pas importable en Suisse. Ensuite, il y a le problème de l'homologation CE en tant que telle: certaines voitures immatriculées en UE l'ont été avec un Certificat de Conformité Européen et peuvent a priori sans problème être importées chez nous. Mais d'autres voitures, parfois parfaitement similaires en apparence, ont été immatriculées en Europe sans passer par un COC et ca, ce n'est donc pas forcément reprenable chez nous. Un exemple classique de ce problème purement administratif et non technique sont les Caterham ou Lotus Elise qui peuvent exister en version avec un COC et sans COC selon les années voire même selon le numéro de série, sans avoir forcément de différences techniques. Donc là la règle, c'est que si y'a un COC, a priori ca devrait le faire, sans COC, ce sera sans doute un chemin de croix.
Et dernier point, c'est une chose d'obtenir une homologation, c'en est une autre de la conserver. Par exemple, j'a acheté une auto en plaques CH qui avait été importée d'Allemagne il y a bien longtemps. Le SAN a paumé à un moment de sa vie son dossier d'homologation. A l'occasion d'une inspection, ils ont constaté le dossier vide chez eux et m'ont donné 15 jours pour leur fournir les pièces qui leur manquaient sinon, je perdais mon permis de circuler. Et bien sur, l'obtention des documents m'a couté de l'argent. Et encore dans mon cas, j'ai eu la chance de pouvoir les faire réétablir. Il pourrait y avoir des cas où ceci est impossible et là, je ne sait pas ce qu'il se passrait... Donc même en passant par un garagiste, rien n'assure que dans 10 ans, on pourra encore rouler avec.
Maintenant, ca ce sont des worst case scénarios: j'ai 2 autos en type X, 2 profondément modifiées et au final, j'arrive à rouler avec, même si je me fais embêter régulièrement pour ca. C'est juste qu'il faut l'intégrer dès le départ dans la démarche.
Re: Immatriculation réplique
Message par bokisa » 03 avr. 2015 13:21
Ou que la date de la première mise en circulation en tant que réplique en EU où US aille déjà 30 ans plus papier du fabricant si j'ai bien tout compris.
S'il y a un autre scénario, je suis tout à l'écoute la voiture est déjà commandée et payée et j'ai la possibilité de choisir entre les papiers US et EU selon l'importateur EU
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