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Re: Résident suisse en plaques étrangères

Publié : 21 févr. 2019 13:31
par FastFR
ça se peut… mais je connais personnellement plusieurs personnes étant dans ce cas et je puis t'assurer qu'il ne s'agit en rien de véhicules de société

Re: Résident suisse en plaques étrangères

Publié : 21 févr. 2019 14:28
par rbk
cars31 a écrit :
21 févr. 2019 11:38
etant double resident la question se pose,
Que veut dire double résidence ?
Dans quel pays est tu déclaré en résidence principale ?

Re: Résident suisse en plaques étrangères

Publié : 21 févr. 2019 14:37
par Will31
Mes parents habitant en France,je me suis posé la question d'une acquisition à 2 (avec mon père) d'éventuellement pouvoir acquérir une auto non immatriculable en CH, mais qui aurait fait l'objet d'une RTI en bonne et due forme en France. On peut y trouver de belles répliques de Cobra, GT40, parfois Ultima ou Ariel Atom avec CG totalement en règle. Ici en Suisse, ce n'est même plus une question de budget, il n'y en a pas.

L'idée serait de partager dans l'année (le sud, en plein été n'est pas ideal pour une auto ouverte sans clim). Mais je n'avais pas pensé à cette histoire de droits de douane.

C'est pour moi la seule raison valable. Vouloir gagner sur les taxes, vu la somme potentielle d'emm....ts, le jeu n'en vaut pas la chandelle.

Re: Résident suisse en plaques étrangères

Publié : 21 févr. 2019 15:27
par fredz72
Une AC Cobra ou une GT40 roulent en Suisse sans problème, je crois que ce n'est pas le cas de l'Ariel et je ne sais pas pour l'Ultima, car je crois savoir que pour cette dernière c'est aussi compliqué en France.

Re: Résident suisse en plaques étrangères

Publié : 21 févr. 2019 18:03
par vravolta
Il est autorisé d’avoir une residence secondaire dans un autre pays et d’y avoir une auto immatriculée localement. Il est en revanche interdit de la rouler dans son pays de residence principale. La règle est assez simple en fait: on n’a qu’une seule residence principale, celle qui sert de domicile fiscal. Hormis mesures transitoires à l’occasion d’un demenagement, on doit avoir un permis de conduire emis par l’autorité de residence fiscale (les fameux oermis echangés). Et dans son pays de residence fiscale, interdit de rouler dans autre chose qu’un véhicule immatriculé dans ce pays.
A ce sujet, mauvaise idée de declarer un permis comme perdu juste avant de l’echanger afin d’avoir 2 permis. Le numero de permis etant unique, un permis echangé mentionne le numero du permis d’origine et donc si on a la mauvaise idee de montrer à une autorité le oermis faussement declaré égaré, l’autorité a l’info que ce permis n’est plus valable.

Ce qui reste plus ou moins faisable, c’est de creer un boite dans un pays et de lui faire acheter une voiture puis de la rouler comme vehicule de fonction. Ca passera avec une Passat TDI, pas avec une Ultima qui ne sera pas credible comme vehicuke de fonction et incitera le flic à faire le grand demontage.

Re: Résident suisse en plaques étrangères

Publié : 21 févr. 2019 19:16
par Igor
La solution pour éviter les problèmes avec les douanes c'est que les autos soient au nom d'un musée, et la circulez y a rien à voir :wink:

Re: Résident suisse en plaques étrangères

Publié : 22 févr. 2019 10:12
par vravolta
Il faudra juste expliquer son lien avec le musée ainsi que pour quelle manifestation, il est justifié de prendre le risque de deplacer une piece de musée par la route. C’est là que commencent les ennuis...