Import en Suisse d'un véhicule Suisse?

xtLSport · Message par **xtLSport** » 17 févr. 2018 19:03

Hello à tous,

Je souhaite importer en Suisse un véchiule qui est en Espagne, actuellement immatriculé en Espagne. Ce véhicule a été livré neuf en Suisse en avril 1999. Il est donc d'origine Suisse. Il a été exporté en Espagne en 2016. Apparemment, la TVA Espagnole est déductible étant donné que la personne qui l'a importée en Espagne est un garage automobile d'achat et revente. Le vendeur dit avoir une copie de la carte grise Suisse (il me l'envoie lundi).

J'aimerais savoir à votre avis, si j'achète cette voiture:
- Dois-je m'acquitter de la TVA suisse, si le véhicule est d'origine Suisse (1ere immatriculation en Suisse)?
- Quelles sont les formalités administratives à savoir pour l'import? Suffit-il de demander des plaques export en Espagne, rouler avec le véhicule jusqu'en Suisse puis aller au service des immatriculations avec les papiers espagnols? J'imagine qu'il faut passer une expertise spécifique.

Je vous remercie!
Christophe

nono · Message par **nono** » 18 févr. 2018 08:20

Pour l'avoir fait avec une 911 de 1984, j'ai payé la TVA Suisse mais réussi à obtenir un numéro d'homologation Suisse comme si la belle n'avait jamais quitté le territoire helvétique. Attention autant la douane connaît le sujet autant le service des autos pas du tout...

Avgas · Message par **Avgas** » 18 févr. 2018 10:11

Pour récupérer la TVA Espanole, il faut que ce soit le garage qui te la vende, pas un particulier. Et en parallèle faire également attention que le véhicule soit correctment "dé-simmatriculé" en Espagne.

xtLSport · Message par **xtLSport** » 06 mars 2018 20:03

nono2 a écrit : ↑
18 févr. 2018 08:20
Pour l'avoir fait avec une 911 de 1984, j'ai payé la TVA Suisse mais réussi à obtenir un numéro d'homologation Suisse comme si la belle n'avait jamais quitté le territoire helvétique. Attention autant la douane connaît le sujet autant le service des autos pas du tout...

Merci! Jai eu la douane au tel qui m'a confirmé qu'il faut effectivement repayer la TVA Suisse.
Comment as-tu obtenu le numéro d'homologation? J'ai une copie de la carte grise Suisse originale.

Merci par avance!

nono · Message par **nono** » 07 mars 2018 07:21

Pour ça je suis allé à l'OCN à Bulle afin de discuter avec un responsable directement...