Selon un autre poste visiblement si, la TVA serait récupérable même sur de l'occasion.
Voir ce topic que je vient de trouve.

viewtopic.php?f=9&t=9174&p=311627#p311627

Merci pour ce post, moi j'achète une voiture d'occasion, est ce que je peu récupérer la TVA entre la différence Suisse et France ? et cher qui la demander.

Merci d'avance.

Merci, ça fait plaisir de trouver un forum Suisse fourni, en général c'est toujours Français et il n'y à pas forcément les infos concernant la Suisse.

Salut shark, Merci pour tes conseils. Concernant le COC le garagiste le demande à BMW donc pas de soucis, c'est à mon avis le document indispensable à avoir pour évité tout un tas de procédure ensuite. J'achète ce véhicule d'occasion TTC donc quant j'arrive à la douane Suisse ils doivent me rembours...

Hello, Je suis nouveau sur le forum. Je m'appelle Alain j'ai 35 ans, et déjà quelques voitures à mon actif. Dans l'ordre : Alfa Romeo Alfetta, Alfa 75, Opel Calibra 2,5 ensuite BMW M3 E36, Suzuki Swift GTI, Suzuki Vitara, Peugeot 106 Rally, Suzuki Grand Vitara, Opel Corsa OPC, Honda Accord, Honda Ci...

Bonjour, Je suis en train de faire l’acquisition d'un véhicule acheté d'occasion en France (BMW X3 sd de 2007) Savez vous ce qu'il faut demander comme papier au garagiste ? Pour l'instant j'ai en ma possession la copie du permis de circulation Française du véhicule (Carte grise). La copie du contrôl...