Carte grise annulée il y a 3 ans

powerbauer · Message par **powerbauer** » 24 sept. 2010 18:19

Bonjour Bonjour,

Voici voilà de quoi embrumer mon mononeuronne qui semble déjà en surchauffe, je vous remercie d'avance pour vos éclaircissements:

1. Il y a trois ans, j'avais une teufteuf a bout de souffle.
2. Je l'ai vendue, un gus est venu la chercher avec sa charette.
3. Moulte déménagements n'aidant pas, j'ai perdu le contrat de vente, mais il me reste la carte grise annulée.

Dring!!! On sonne a la porte, vla le facteur. Une lettre de la fourrière = poursuite me réclamant CHF 1200 plus 20 francs par jour car mon ancienne vielle épave semble y dormir paisiblement...

Suite à mon appel, il m'a été indiqué que pour eux, j'étais toujours le propriétaire. Encore plus étrange, il a dit que mes plaques étaient sur la voiture!!!

Mais non d'une cornemuse à peau de Jak!! Alors, j'aurai une carte grise annulée, mais des plaques active, l'assurance ne m'aurait pas relancé depuis 3 ans pour le paiement, de même que le bureau des autos...

Alors cher amis, en résumé, le seul hic pour moi est que je ne retrouve pas le contrat de vente.

Est-ce grave docteur?

Meilleures salutations

Ludo · Message par **Ludo** » 25 sept. 2010 09:02

Je comprends pas trop.

Tu as vendu ta voiture mais tu as gardé la carte grise ? Et en plus tu as laissé tes plaques dessus ?

Et tu n'as pas reçu de lettre du SAN pour te demander de déposer tes plaques suite à l'annulation de ta carte grise ?

Leuen · Message par **Leuen** » 25 sept. 2010 09:12

Pareil il y a quelque chose qui m'échappe là

Roger.B · Message par **Roger.B** » 25 sept. 2010 14:19

Leuen a écrit :Pareil il y a quelque chose qui m'échappe là

ça ne me paraît pourtant pas compliqué.

Mister Powerbauer a une voiture à bout de souffle, il fait annuler la carte grise au service des automobiles et la récupère avec le tampon "Annulé"

Jusque ici c'est bon?

Ensuite la voiture est vendue comme épave à un quidam qui prend le véhicule sans la carte grise (pas nécessaire pour récupérer des pièces).

La carte grise annulée est alors toujours en possession de Monsieur Powerbauer.

Ce dernier a probablement immatriculé un autre véhicule et a pu garder ses plaques d'immatriculation.

Pour la suite quelqu'un a peut-être monté un faux jeux de plaques avec le même numéro que celui de notre ami Powerbauer.

Après sans contrat de vente ou bulletin de livraison signé de la part de l'acheteur Monsieur Powerbauer aura de la peine à prouver que ce véhicule n'est plus sa propriété.

ZeusRS · Message par **ZeusRS** » 25 sept. 2010 21:43

Mais les plaques originales sont bien au bureau des autos non?

Cas vraiment bizarre...

Falcon · Message par **Falcon** » 26 sept. 2010 09:49

ZeusRS a écrit :Mais les plaques originales sont bien au bureau des autos non?
Cas vraiment bizarre...

Exactement, quand tu annules le permis tu rends tes plaques...

En tout cas à Fribourg.

Leuen · Message par **Leuen** » 26 sept. 2010 10:59

Falcon a écrit :
ZeusRS a écrit :Mais les plaques originales sont bien au bureau des autos non?
Cas vraiment bizarre...
Exactement, quand tu annules le permis tu rends tes plaques...

En tout cas à Fribourg.

C'est également le cas sur Neuchâtel. Tu dois rendre les plaques et si tu ne le fait pas, ils te les réclament.

Donc à moins d'une grosse boulette du service des autos je ne comprend pas bien comment ça pourrait arriver.

vravolta · Message par **vravolta** » 26 sept. 2010 18:20

Négatif : on peut garder les plaques si on ré immatricule une auto avec dans le mois qui vient ou si on est en interchangeable. Par contre, la question est de savoir comment l'acheteur au eu le numero de plaques du proprio précédent et comment il en a fait refaire un jeu (qui a été pris pour un vrai par le SAN alors que ca ne peut être qu'un faux.

Yvan · Message par **Yvan** » 27 sept. 2010 08:22

vravolta a écrit :Négatif : on peut garder les plaques si on ré immatricule une auto avec dans le mois qui vient ou si on est en interchangeable. Par contre, la question est de savoir comment l'acheteur au eu le numero de plaques du proprio précédent et comment il en a fait refaire un jeu (qui a été pris pour un vrai par le SAN alors que ca ne peut être qu'un faux.

Ben, c'est noté sur le permis de circulation non ?

Quand à l'initiateur du sujet, il pourrait repasser par ici pour nous en dire plus non ?...

raphberg · Message par **raphberg** » 27 sept. 2010 09:33

L'histoire des plaques est pas claire.

Pour ce qui est de la facture de la fourrière si personne ne peut prouver que le véhicule est vendu, va falloir raquer à mon avis !

Yvan · Message par **Yvan** » 27 sept. 2010 10:22

Dans la logique:

Permis de circulation annulé (avec le tampon ANNULE du SAN dessus) (perso, j'en garde toujours une copie)
Assurance RC annulée suite à anulation du permis (ca, c'est facile à obtenir de la part de l'assurance)
Plaques: soit déposée car véhicule plus en circulation OU plaques à nouveau en service sur un nouveau véhicule: facile à prouver ! Et si les plaques sont en interchangeable, c'est tout aussi facile à prouver que ce n'est pas pour l'ancien véhicule !
Alors, franchement, je vois pas trop ou ca coince si tous ces points sont scrupuleusement respectés...